Séance du 3 mars 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du 3 Février 2021
Communications du Bureau, notamment :
relative au déroulement de la séance du 3 mars 2021 ;
Préavis 27/2020
relatif à la fixation du taux d’activité, à la rétribution et aux indemnités diverses de la Municipalité pour la législature 2021 – 2026. (Rapp. M. Alexandre Staeger);
Préavis 28/2020
relatif à la modification du règlement du « Fonds pour le développement durable » en vue de l’augmentation de la taxe perçue sur la consommation d’électricité sur le territoire communal à un seuil maximum de 1.0 ct/kWh, afin d’assurer la pérennité du Fonds et de financer intégralement la politique énergie-climat de la Commune. (Rapp. M. Tal Luder);
Préavis 29/2020
relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL) au projet de sécurisation et de rénovation du Centre des Congrès et d’Exposition, à Montreux. (Rapp. M. Nicolas Büchler);
Préavis 01/2021
relatif à la prolongation et la modification du règlement instituant une aide financière à l’achat d’abonnements de transports publics et à un crédit complémentaire au budget 2021 de CHF 16'000.- au maximum pour l’adaptation du guichet virtuel. (Rapp. Mme Carola Fastiggi);
Rapport 02/2021
relatif à l’évaluation du réseau des lignes VMCV desservant la Commune de Montreux (Rapp. Mme Laurence Sierro);
Rapport-préavis 03/2021
relatif à la demande d’un crédit d’étude de CHF 130'000.- TTC maximum en vue d’effectuer la pré-étude nécessaire pour lancer ensuite les études en vue de l’élaboration d’un plan d’affectation communal (PACom) et à la réponse au postulat de Monsieur Joe Filippone intitulé « Pour l’établissement aussi rapide que possible d’un nouveau plan général d’affectation (PGA) » (Rapp. M. Romain Pilloud);
Postulat
sur la prise en considération ou non du postulat e M. Joe Filippone : "Pour un nouvel aménagement de la Grand-Rue, concerté et durable" (Rapp. M. Florian Chiaradia)
Motion
sur la prise en considération ou non de la motin de M. Tal Luder et consorts : "Pour un règlement relatif à la gestion des procédés de réclame sur le territoire de la Commune de Montreux". (Rapp. M. Pierre-André Spahn)
Préavis 05/2021
relatif au transfert de 27 places, à la création de 37 places dédiées à l’accueil de jour des enfants préscolaires et à la demande d’une augmentation de la subvention communale nette de CHF 397'340.- au budget 2022 et de CHF 422'890.- aux budgets 2023 et suivants (déduction faite de l’aide au démarrage), en faveur de la Fondation accueil collectif de la petite enfance de Montreux et Environs (FACEME), via le Réseau enfance Montreux et environs (REME).(Date de la commission : jeudi 4 mars 2021 à 19 h. 00, à la salle VIP du Centre Omnisports du Pierrier à Clarens) ;
Préavis 06/2021
relatif à la demande d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de CHF 157'000.- TTC au maximum, pour le financement des travaux d’entretien des toitures des chalets locatifs du Près du Commun, du Crêt de l’Achat, ainsi que Les Béviaux « Hôtel de Ville » (Date de la commission : lundi 15 mars 2021 à 19 h. 00, à la Buvette du stade de la Saussaz à Chailly) ;
Préavis 07/2021
relatif à l'adoption d'un règlement communal sur les conditions d'occupation des logements construits ou rénovés avec l'aide à la pierre du Canton et de la Commune de Montreux (Date de la commission : mercredi 10 mars 2021 à 19 h. 00, à la salle VIP du Centre Omnisports du Pierrier à Clarens).
Rapport-préavis 08/2021
relatif à la pérennisation des salles de cinéma Hollywood au moyen d’un nouveau concept d’utilisation ; à la prise en charge des loyers des salles du cinéma Hollywood du 1er avril 2021 au 31 mars 2023 ; à la réponse à la motion de M. Emmanuel Gétaz « Sauvons les cinémas de Montreux » (prise en considération le 18 novembre 2020) et à la réponse à la motion de Mme Géraldine Torchio « Pour une Commune de Montreux avec son cinéma » (prise en considération le 18 novembre 2020). Date de la commission : mardi 16 mars 2021 à 19 h. 00, à la salle VIP du Centre Omnisports du Pierrier à Clarens).
Rapport 04/2021
relatif à la réponse au postulat de Monsieur le Conseiller communal Sébastien Giovanna intitulé "Pour la sauvegarde de Vergers 2" (pris en considération le 7 octobre 2020) (Date de la commission : mercredi 17 mars 2021 à 19 h. 00, à la salle VIP du Centre Omnisports du Pierrier à Clarens).
Motion
Motion pour modifier le règlement du Conseil Communal
Postulat
Pour une politique communale en matière de santé
Développement des interpellations et réponses de la Municipalité: