Séance du 13 décembre 2023

Approbation du procès-verbal

De la séance du 11 octobre 2023.

Approbation du procès-verbal

De la séance du 15 novembre 2023.

Postulat

Sur la composition de la commission chargée de l’examen de la prise en considération du postulat de M. Florian Manzini « Louer plutôt qu’acheter et réparer plutôt que jeter : quelles possibilités dans le sens d’une économie circulaire à Montreux ? ». (Séance de commission le jeudi 11 janvier 2024 à 19 h 00, à la Villa Mounsey, salle A, rue du Marché 8, à Montreux).

Communications de la Municipalité

Relative à la contribution financière du Canton en faveur du tourisme durable dans le cadre des travaux au Centre de congrès et d’expositions.

Communications de la Municipalité

Relative à l’application de la loi fédérale sur les résidences secondaires.

Préavis 21/2023

relatif au budget communal ordinaire pour 2024 (Rapp. Mme Laurence Sierro).

Accepté et amendé
Approuvé
52
Refusé
30
Abstention
6
Bulletin blanc
0

Préavis 20/2023

relatif à l’octroi d’un crédit d’investissement de CHF 716'100.00 TTC au maximum pour le renouvellement de trois véhicules et d’une remorque, ainsi que pour l’acquisition d’un véhicule, d’un tricycle électrique avec remorque de collecte et pour l’installation de deux bornes électriques rapides pour le service des espaces publics et le service des domaines et bâtiments, sport (Rapp. Mme Béatrice Tisserand).

Postulat

Sur la prise en considération du postulat de M. Fabien Willemin et consorts « Déclarer l'urgence climatique». (Rapp. M. Nicolas Büchler).

Postulat

Sur la prise en considération du postulat de M. Nicolas Büchler "Valoriser et préserver nos sentiers et nos paysages des hauts de la Commune" (Rapp. M. Simon Lepêtre).

Préavis 22/2023

relatif au budget 2024 du Fonds culturel Riviera. (Rapp. M. Philippe Morier-Genoud).

Préavis 23/2023

relatif au budget 2024 de la Communauté Intercommunale d’Equipements du Haut-Léman (CIEHL). (Rapp. M. Yanick Hess).

Préavis 25/2023

relatif au budget 2024 de l’Entente intercommunale de la taxe de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires Riviera – Villeneuve (CITS). (Séance de la commission des finances le mardi 16 janvier 2024 à 19 h 00, à la Villa Mounsey, salle A, rue du Marché 8, à Montreux).

Accepté
Approuvé
87
Refusé
0
Abstention
3
Bulletin blanc
0

Rapport-préavis 24/2023

relatif à l’attribution d’un mandat d’accompagnement pour l’élaboration du plan d’affectation communal (PACom) et réponse au postulat de Monsieur le Conseiller communal Olivier Müller « Pour un PACOM qui tienne compte de nos villages » et réponse au postulat de Monsieur le Conseiller communal Olivier Mark « pour que le Conseil communal reprenne la main en matière de logements à Montreux par un contrôle serré du travail municipal ». (Séance de commission le mardi 19 décembre 2023 à 19 h 00, à la Villa Mounsey, salle A, rue du Marché 8, à Montreux).

Rapport-préavis 26/2023

relatif à la prévoyance professionnelle et aux indemnités de départ des membres de la Municipalité, répondant à la conclusion 2 du rapport-préavis No 46/2015 de la Municipalité du 27 novembre 2015. (Séance de commission le mardi 9 janvier 2024 à 19 h 00, à la Villa Mounsey, salle A, rue du Marché 8, à Montreux).