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Conseil Communal
Montreux, le vendredi 28 septembre 2018 |
CONVOCATION
Le Conseil communal est convoqué
le mercredi 10 octobre 2018 à 20 h 00
Aula du Collège Montreux-Est, Gare 33 1820 Montreux
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0. Préambule -
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 5 septembre 2018 -
2. Prestation de serment d’un conseiller ou des conseillers en remplacement de : -
2.1 de M. Michel Bongard (Les Verts), démissionnaire; -
2.2 de Mme Andreane Jordan Meier (PLR), démissionnaire;
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3. Nominations -
3.1 d'une huissière suppléante ou d'huissier suppléant, en remplacement de M. Patrick Talon, démissionnaire;
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4. Communications du Bureau -
5. Correspondance -
6. Communications de la Municipalité -
7. Motions, postulats et interpellations déposés -
8. Rapports des commissions -
8.1 24/2018 sur le préavis No 24/2018 relatif à l’octroi d’un crédit d’investissement du patrimoine administratif de CHF 50'794.15 au maximum pour une étude d’opportunité relative à la mise en œuvre d’un système d’archivage électronique à long terme ainsi que pour la numérisation des journaux montreusiens et leur mise en ligne sur la plateforme scriptorium. -
8.2 25/2018 sur le préavis 25/2018 relatif à l’octroi d’un crédit d’étude de CHF 310'000.- au maximum en vue de l’attribution d’un mandat pour l’élaboration du plan partiel d’affectation (PPA) « En la Curaz ». -
8.3 26/2018 sur le préavis 26/2018 relatif au projet d’arrêté d’imposition pour l’année 2019.
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9. Préavis de la Municipalité -
9.1 27/2018 relatif à la demande d’un crédit d’investissement du patrimoine administratif de CHF 1’150'000.- au maximum, pour le financement d’une étude de projet en vue de la réalisation d’une salle de gymnastique triple de type VD6 standard sur le site scolaire de la rue de la Gare 33 et de la démolition de la salle de gymnastique jouxtant le chemin de Ballallaz -
9.2 28/2018 relatif au projet de sécurisation, de mise à niveau et de développement du Centre de Congrès et d’Expositions de Montreux (CCE), de son plan de financement et, dans ce cadre, à la participation communale d’un montant maximal de CHF 27'000'000.- sur un coût global de CHF 86'700'000.-. -
9.3 29/2018 relatif à l’octroi d’un crédit d’investissement du patrimoine administratif de CHF 3'832'000.- au maximum pour l’assainissement, la sécurisation et le réaménagement du port du Basset, sous réserve du délai de recours lié à la notification de la décision d’autorisation du réaménagement délivrée par le Département cantonal compétent le 6 septembre 2018. -
9.4 30/2018 relatif à la révision du Règlement des ports publics du Basset et de Territet du 5 janvier 1994
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10. Développement d’une motion et des postulats suivants : -
11. Développement des interpellations et réponses de la Municipalité. -
12. Autres objets s’il y a lieu.
Président :
Yanick Hess