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Conseil Communal
Montreux, le vendredi 30 novembre 2018 |
CONVOCATION
Le Conseil communal est convoqué
le mercredi 12 décembre 2018 à 18 h 00
Montreux
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0. Préambule -
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 7 Novembre 2018 -
2. Prestation de serment -
2.1 de Mme Céline Morier, Secrétaire du Conseil communal -
2.2 de M. François Baehni, Huissier suppléant
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3. Communications du Bureau -
4. Correspondance -
5. Communications de la Municipalité -
6. Motions, postulats et interpellations déposés -
7. Rapports des commissions -
7.1 28/2018 relatif au projet de sécurisation, de mise à niveau et de développement du Centre de Congrès et d’Expositions de Montreux (CCE), de son plan de financement et, dans ce cadre, à la participation communale d’un montant maximal de CHF 27'000'000.- sur un coût global de CHF 86'700'000.-. -
7.2 31/2018 relatif au budget 2019 du Fonds culturel Riviera Rapport-relatif-au-budget-2019-du-Fonds-culturel-Riviera 28-11-2018 11 26 24.pdf (pdf, 68 Kb)
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7.3 32/2018 relatif au budget communal pour 2019 -
7.4 33/2018 relatif à l’octroi d’un crédit d’investissement de CHF 783'000.- au maximum pour le renouvellement de sept véhicules utilitaires, quatre machines diverses et l'acquisition d'un véhicule utilitaire 4x4 pour les services des domaines et bâtiments, sport et de la voirie et des espaces verts -
7.5 34/2018 relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de CHF 374'000.- au maximum pour le réaménagement et l'agrandissement de la place de jeux du parc Nicole au Pierrier sur la parcelle communale No 1050, sur le DP 364 du quai de Clarens -
7.6 35/2018 relatif au budget 2019 de la communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL). -
7.7 36/2018 relatif à l’octroi d’un crédit d’investissement du patrimoine administratif de CHF 72’500.- au maximum pour la réalisation d’un fitness urbain et à la réponse au postulat de Monsieur le Conseiller communal Alioune Diop « L’étude de la mise en place d’un dispositif de fitness en plein air »
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8. Préavis de la Municipalité -
8.1 37/2018 relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de CHF 560'000.- au maximum, à garantir par une hypothèque légale, pour couvrir les frais liés à l'effondrement ainsi qu’à la reconstruction du mur de soutènement de la parcelle No 5554 sise à la rue du Temple 33 à Montreux. 08 1 ST Preavis No 37 2018 Mur rue Temple Schmidlin 20181010-VFc.pdf (pdf, 855 Kb)
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8.2 38/2018 relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de CHF 2'770'000.- au maximum pour la création d'un trottoir, la réfection de la chaussée et le renouvellement des réseaux souterrains de la route du Zéphire. 08 2 ST Preavis38 2018 RouteZephire 20181002VFc.pdf (pdf, 2 Mb)
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8.3 39/2018 relatif à l’octroi d’un crédit d’investissement du patrimoine administratif de CHF 240'000.00 au maximum pour les études relatives aux mesures de renforcement et de sécurisation du quai Ernest-Ansermet avec l’aménagement d’un accès au lac. (Date pour la séance de la commission : le mercredi 19 décembre 2018 à 19 h. 00, à la rue de la Gare 30 à Montreux). 08 3 ST Preavis39 2018 Etude DigueNestle VF20181126.pdf (pdf, 697 Kb)
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9. Rapport de la Municipalité -
9.1 40/2018 en réponse à la motion de Monsieur Emmanuel Gétaz : « Pour une révision des plans partiels d’affectation et des plans de quartiers, situés hors des secteurs traités par le nouveau PGA en cours d’adaptation, ayant dépassé une durée de validité (15 ans) ou paraissant obsolètes pour d’autres raisons, afin d’assurer la cohérence et l’égalité de traitement de l’aménagement du territoire communal », prise en considération le 8 octobre 2008 09 1 SU Rapport 40 2018 Postulat Getaz 20181130VF.pdf (pdf, 538 Kb)
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10. Développement d’une motion et des postulats suivants : -
11. Développement des interpellations et réponses de la Municipalité. -
12. Autres objets s’il y a lieu.
Président :
Yanick Hess