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Conseil Communal
Montreux, le vendredi 18 janvier 2019 |
CONVOCATION
Le Conseil communal est convoqué
le mercredi 30 janvier 2019 à 20 h 00
Aula de Montreux-Est rue de la Gare 33 à Montreux
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0. Préambule -
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 Décembre 2018 -
2. Nominations -
2.1 d’une ou d’un membre de la commission de gestion, en remplacement de M. Alexandre Staeger (Mtx Libre), démissionnaire -
2.2 d’une ou d’un membre suppléant(e) de la Commission de naturalisation, en remplacement de Mme Carola Fastiggi (Mtx Libre), démissionnaire.
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3. Communications du Bureau -
4. Correspondance -
5. Communication de la Municipalité -
6. Motions, postulats et interpellations déposés -
7. Rapports des commissions -
7.1 37/2018 relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de CHF 560'000.- au maximum, à garantir par une hypothèque légale, pour couvrir les frais liés à l'effondrement ainsi qu’à la reconstruction du mur de soutènement de la parcelle No 5554 sise à la rue du Temple 33 à Montreux. (Rapp : M. Jean-Marc Forclaz) -
7.2 38/2018 sur le préavis No 38/2018 relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de CHF 2'770'000.- au maximum pour la création d'un trottoir, la réfection de la chaussée et le renouvellement des réseaux souterrains de la route du Zéphire. (Rapp : M. Olivier Raduljica) ; -
7.3 39/2018 relatif à l’octroi d’un crédit d’investissement du patrimoine administratif de CHF 240'000.00 au maximum pour les études relatives aux mesures de renforcement et de sécurisation du quai Ernest-Ansermet avec l’aménagement d’un accès au lac. (Rapp : M. François Grand -
7.4 40/2018 en réponse à la motion de Monsieur Emmanuel Gétaz : « Pour une révision des plans partiels d’affectation et des plans de quartiers, situés hors des secteurs traités par le nouveau PGA en cours d’adaptation, ayant dépassé une durée de validité (15 ans) ou paraissant obsolètes pour d’autres raisons, afin d’assurer la cohérence et l’égalité de traitement de l’aménagement du territoire communal », prise en considération le 8 octobre 2008. (Rapp : M. Florian Chiaradia).
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8. Préavis de la Municipalité -
8.1 01/2019 relatif à l’octroi d’un crédit complémentaire au budget 2019 de CHF 759'071.- au maximum, sous déduction des subventions cantonales à recevoir de CHF 269'321.- au maximum et fédérales de CHF 170'000.- au maximum ainsi que d'une participation estimée des parents de CHF 133’333.- correspondantes, au Réseau Enfance Montreux et Environs (REME) pour l’ouverture et l’exploitation, par mandat à la Fondation de l’Accueil Collectif de la petite enfance Montreux et Environs (FACEME), d’une structure d’accueil préscolaire de 34 places à la Route de Brent 13, 1816 Chailly 008 1 SFJ REME Preavis Bonnettes VF2a 20181217.pdf (pdf, 277 Kb)
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8.2 02/2019 relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de CHF 8'375'000.00 TTC au maximum pour l'assainissement et l'élargissement des estacades ainsi que le renouvellement des réseaux souterrains et de la chaussée de la rue du Temple 008 2 ST Preavis02 2019 RueTemple 20199115VFa.pdf (pdf, 1 Mb)
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8.3 03/2019 relatif à l’octroi d’un crédit d’investissement du patrimoine administratif de CHF 755'000.- au maximum, pour la mise en système séparatif et le renouvellement des infrastructures d'éclairage public de la Côte-de-Pallens et de la ruelle du Vuagnard 008 3 ST Preavis03 2019 Separatif CotePallens Vuagnard VF.pdf (pdf, 728 Kb)
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8.4 04/2019 relatif à l’octroi d'un crédit complémentaire au budget 2019 de CHF 75'000.- TTC au maximum, sous déduction des subventions cantonales et fédérales, pour l'étude du rôle de la forêt et des ouvrages paravalanches aux Verraux et à Jaman dans la protection du bassin versant de la Baye de Montreux 008 4 DBS Preavis04 2019 ChaineVerraux 20181127VFSF CW a.pdf (pdf, 535 Kb)
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8.5 05/2019 relatif à l’octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de CHF 2'450'000.-, sous déduction des subventions cantonales à recevoir, pour couvrir les frais liés aux travaux visant à assurer la stabilité de certains tronçons routiers communaux sur les hauts de la Commune 008 5 ST Preavis05 2019 CreditCadreSecurisationRoutesHauts2 0 20190121 VF.pdf (pdf, 2 Mb)
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9. Développement d’une motion et des postulats -
10. Développement des interpellations et réponses de la Municipalité. -
11. Autres objets s’il y a lieu.
Président :
Yanick Hess