CONVOCATION

Le Conseil communal est convoqué

le samedi 19 juin 2010 à 09 h 00

les Grésalleys-Dessus

Président :M. Pierre-André SPAHN

Secrétaire :Mme Françoise JORDAN

Scrutateurs :Mme Marcelle BRUECHER
M.Christian BECHERRAZ

Huissier :M. Jacques PITTET

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 19 mai 2010
2. Prestation de serment d’une conseillère ou d’un conseiller, en remplacement de :
- 2.1 M. Christian Mathez (plr), démissionnaire

3.	Communications du Bureau, notamment sur la composition des commissions :

3.1 de la commission chargée de l’examen de la pétition de M. Cédric Guichard & consorts en faveur de la préservation de Glion contre l’extension de l’école hôtelière GIHE.

3.2	de la commission chargée de l’examen de la pétition de M. Giovanni Forlano & consorts demandant la gratuité de l’abonnement général aux VMCV pour les citoyens ayant atteint ou dépassé l’âge de la retraite »

3.3 de la commission chargée de la prise en considération ou non de la motion de M. Jean-Marc Forclaz « Pour permettre la vente des terrains industriels de la Foge ».

4. Correspondance
5. Communication de la Municipalité.
6. Motions, postulats et interpellations déposés.
- Pour Montreux, réagir aujourd’hui, c’est penser à demain
7. Nominations :
- 7.1 pour "l’année politique" 2010 – 2011 de la présidente ou du président du Conseil communal
- 7.2 pour "l’année politique" 2010 – 2011 des première et seconde ou premier et second vice-présidents
- 7.3 pour "l’année politique" 2010 – 2011 de deux scrutatrices ou de deux scrutateurs et de deux scrutatrices suppléantes ou de deux scrutateurs suppléants
- 7.4 pour "l’année politique" 2010 – 2011 d’un huissier du Conseil

8.	Rapports des commissions :

8.1	Motion No , Pour plus de transparence de la part de nos élus communaux, fixons des règles plus précises sur les déclarations des intérêts de ces derniers. (rapp : ). Rapport-Rochat-declaration-d-interets.pdf (pdf, 773 Kb)

8.2 Motion No , Pour rétablir la sécurité à Montreux (rapp : ).
8.3 Postulat No , Améliorer la visibilité et les endroits sur notre Commune (rapp : ).

8.4	Postulat No , Sauver et dynamiser le marché de Montreux, institution plus que centenaire et par là même, favoriser les producteurs et artisans régionaux (rapp : ). Rapport-WaltherC-Postulat-Graf-Renouveau-du-marche-de-Montre.pdf (pdf, 26 Kb)

8.5 Postulat No , Etudier la possibilité de construire une patinoire sur le territoire de la Commune de Montreux (rapp : ).
8.6 03/2010 Préavis No 03/2010, Comptes 2009 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) (rapp : ).
8.7 05/2010 Préavis No 05/2010, Gestion pour l'année 2009 (rapp : ).
8.8 09/2010 Préavis No 09/2010, Comptes communaux 2009 (rapp : ).
8.9 10/2010 Préavis No 10/2010, Comptes 2009 du Fonds culturel Riviera (rapp : ).
8.10 11/2010 Préavis No 11/2010, Nombre de membres du Conseil communal d’une part, de la Municipalité d’autre part, pour la législature 2011-2016 (rapp : ).

8.11	12/2010 Préavis No 12/2010, Emprunt hypothécaire de Fr. 800'000.- au maximum, effectué auprès de la BCV au profit de la société Montreux Noël Sàrl, en vue de la construction d'une halle de stockage et d'entretien à Bex (parcelle No 6558) (rapp : ).

9.	Préavis de la Municipalité :

9.1	14/2010 de la commission chargée de la prise en considération ou non du préavis de M. Municipalité « Demande de crédit de Fr. 450'000 pour l'étude d'un projet de quartier modèle sur le site des « Grands Prés » à Baugy ».

9.2

15/2010 de la commission chargée de la prise en considération ou non du préavis de M. Municipalité « Achat à MM. Christian Constantin et Stefan Imboden, pour un montant de CHF 1'600'000.00 au maximum, de 47 places de parc en ouvrage, sises à l’avenue Belmont, sur le niveau supérieur de la parcelle No 374, actuellement louées par l'Hôpital Riviera ».

9.3

16/2010 de la commission chargée de la prise en considération ou non du préavis de M. Municipalité « Octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de Fr. 505'000.00 pour couvrir les frais liés à la réfection du revêtement des chemins et ruelles de Planchamp-Dessous, la mise en séparatif, le renouvellement de l'éclairage public et le réaménagement de la place de jeux pour enfants ».

10. Rapport de la Municipalité :
- 10.1 de la commission chargée de la prise en considération ou non de « ».
11. Développement d’une motion et des postulats suivants :
- 11.1 Motion de M. Jocelyne Bouquet « Faire cesser tout amalgame entre l’information officielle du Conseil communal et Montreux Info-Ville ».
- 11.2 Postulat de M. Jean-Pierre Buholzer « Mettre à disposition de la population et de Montreux et de ses visiteurs des vélos électriques ».
- 11.3 Motion de M. Christophe Privet « Pour une plus juste indemnisation du travail des membres du Conseil communal de Montreux ».
- 11.4 Postulat de M. Patrick Aubort « Chailly : axe de transit ou village agréable à vivre ? ».
- 11.5 Postulat de M. Emmanuel Gétaz « Pour augmenter le nombre d'appartements à loyers abordables, commençons par reconstruire les Iris ».
- 11.6 Postulat de M. Emmanuel Gétaz « Pour que nos géants culturels n'aient plus des pieds d'argile, renforçons leurs fonds propres ».
12. Développement des interpellations et réponses de la Municipalité.
13. Autres objets s’il y a lieu.

Président :