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Conseil Communal
Montreux, le vendredi 6 novembre 2020 |
CONVOCATION
Le Conseil communal est convoqué
le mercredi 18 novembre 2020 à 20 h 00
2m2c, Miles Davis Hall, Av. Claude-Nobs 5 à Montreux (entrée bâtiment A3, entrée principale)
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0. Préambule -
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 7 Octobre 2020 -
2. Prestation de serment d’un conseiller ou des conseillers en remplacement de -
2.1 de M. Claudio Mammarella (SOC), démissionnaire.
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3. Nominations -
3.1 d’une ou d’un membre suppléant-e de la commission des finances, en remplacement de M. Bassam Degerab (Verts), démissionnaire.
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4. Communications du Bureau, notamment : -
4.1 relative au déroulement de la séance du 18 novembre 2020 ; 4 1 CommunicationCC DeroulementSeanceDu18Novembre2020 VFc.pdf (pdf, 11 Mb)
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4.2 sur la composition de la commission chargée de l’examen de la motion de M. Tal Luder : « Pour l’établissement d’un plan de sécurisation et de pacification permanents du domaine public prenant en compte les spécificités de l’ensemble du territoire de notre commune ». (Date de la commission : le mercredi 2 décembre 2020 à 19 h. 00, à l’Aula de l’Etablissement primaire et secondaire de Montreux-Est, Rue de la Gare 33, à Montreux) ; -
4.3 sur la composition de la commission chargée de l’examen du postulat de M. Sébastien Giovanna : « Pour une Commune de Montreux sensible aux inégalités frappant les personnes handicapées ». (Date de la commission : lundi 23 novembre 2020 à 19 h. 00, selon des modalités à définir en fonction des exigences sanitaires en vigueur).
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5. Correspondance -
6. Communications de la Municipalité -
6.1 relative à l’arrêt de la procédure d’élaboration du plan d’affectation (PA) « En la Curaz ».
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7. Motions, postulats et interpellations déposés -
8. Rapports des commissions -
8.1 sur la prise en considération ou non de la motion de M. Emmanuel Gétaz (ML) : « Pour que nos serres communales répondent aux exigences d’une ville respectueuse de l’environnement ». (Rapp. M. Tal Luder) ; -
8.2 sur la prise en considération ou non de la motion de M. Gaëtan Cousin (Verts) : « Développer la possibilité du télétravail partiel pour le personnel communal ». (Rapp. Mme Susanne Lauber Fürst) ; -
8.3 sur la prise en considération ou non de la motion de M. François Grand (PLR) et consorts : « Pour la réalisation commune à Villeneuve, Veytaux, Montreux, La Tour-de-Peilz et Vevey d’une voie cycliste sûre et fluide le long du lac ». (Rapp. : Mme Béatrice Tisserand) ; -
8.4 sur la prise en considération ou non de la motion de Mme Géraldine Torchio (Verts) : « Pour une commune de Montreux avec son cinéma ». (Rapp. : M. Yanick Hess) ; Rapport-motion-Pour-une-commune-de-Montreux-avec-son-cinema 09-11-2020 7 24 28.pdf (pdf, 36 Kb)
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8.5 sur la prise en considération ou non de la motion de M. Emmanuel Gétaz (ML) : « Sauvons les cinémas de Montreux ». (Rapp. : M. Yanick Hess) ; Rapport-motion-Sauvons-les-cinemas-de-Montreux 09-11-2020 6 53 10.pdf (pdf, 37 Kb)
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8.6 sur la prise en considération ou non de la pétition à l’attention du Conseil communal et de la commission chargée de plancher sur le Plan général d’affectation d’un groupement d’habitants du quartier Rossillon/Vuarennes, Mme Vanessa Egli et consorts. (Rapp : M. Jonathan Al Jundi).
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9. Préavis de la Municipalité -
9.1 18/2020 relatif au budget 2021 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL). (Date de la commission : mercredi 4 novembre 2020 à 19 h. 00, à Veytaux). -
9.2 19/2020 relatif au budget 2021 du Fonds culturel Riviera. (Date de la commission : mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 à Vevey). -
9.3 20/2020 relatif au budget communal ordinaire pour 2021. (Date de la commission : mercredi 11 novembre 2020 à 19 h. 00, à l’Aula de l’Etablissement primaire et secondaire de Montreux-Est, Rue de la Gare 33, à Montreux) ; -
9.4 21/2020 relatif à la vente de la parcelle No 6381 et des parts de PPE (feuillets 7801 et 7792) du patrimoine financier, représentant l’« ancien Audiorama » à Territet, au prix de CHF 1’000'000.-.(Date de la commission : le jeudi 26 novembre 2020 à 19h00, Lieu: Aula de l’Etablissement primaire et secondaire de Montreux-Est, Rue de la Gare 33, à Montreux)
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9.5 22/2020 relatif à l’acceptation du contrat de parc 2022-2031 entre la Commune et l’Association Parc naturel régional Gruyère Pays-d’Enhaut pour le renouvellement du label et la gestion d’un parc naturel régional (parc d’importance nationale). (Date de la commission : lundi 23 novembre à 19 h. 00 , à la Buvette du stade de la Saussaz, à Chailly ;) -
9.6 24/2020 relatif à l'octroi d'un crédit complémentaire au budget 2020 pour l'exploitation de bois bostrychés de CHF 375’000.- TTC au maximum, sous déduction des subventions cantonales et fédérales. (Date de la commission : mercredi 25 novembre 2020 à 19 h. 00, à la Buvette du stade de la Saussaz, à Chailly.) -
9.7 25/2020 relatif à l’octroi d’un crédit d’investissement de CHF 432'000.- au maximum pour le renouvellement de trois véhicules, d’un Dumper à roue, d’une pelle mécanique et d’un tracteur, l’équipement du véhicule utilitaire VD 379'630, d’un système de levage « Multilift » et l’acquisition d’un tricycle électrique avec remorque de collecte pour le service de la voirie et des espaces verts. (Date de la commission : lundi 30 novembre 2020, selon des modalités à définir en fonction des exigences sanitaires en vigueur). 9 7 Preavis 25 2020 RenouvellementVehicules VFc.pdf (pdf, 1001 Kb)
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10. Développement d’une motion et des postulats suivants : -
10.1 Pour une commission permanente de l’aménagement du territoire -
10.2 A quand une vélo-station à Montreux -
10.3 Pour une augmentation de jardins familiaux et la création de plantages à Montreux -
10.4 Pour une accélération du processus d’implémentation des zones 30km/h de nuit
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11. Développement des interpellations et réponses de la Municipalité. Re769-ponse Interpellation StaegerA EscaliersMecaniquesHotelSuisse VF.pdf (pdf, 135 Kb)
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12. Autres objets s’il y a lieu.
Président :
Angelo Giuliano