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Conseil Communal
Montreux, le |
CONVOCATION
Le Conseil communal est convoqué
le mercredi 5 septembre 2012 à 20 h 00
Montreux Musique & Convention Centre (2m2c)
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0. Approbation du procès-verbal -
1. Communications du Bureau, notamment sur la composition des commissions : -
1.1 de la commission chargée de la prise en considération ou non du postulat de M. Olivier Mark « Evaluer l'impact sur le budget communal 2008, puis pour les années suivantes, d'une baisse du taux d'imposition jusqu'à 5 points ».
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2. Correspondance -
3. Communication de la Municipalité. -
4. Motions, postulats et interpellations déposés. -
4.1 Foire de Brent (par voie d'urgence) -
4.2 Pour des économies d’énergie sur l’éclairage nocturne en ville de Montreux -
4.3 Itinéraires piétonniers: réouverture du chemin du Petit-Clos entre Montreux et Clarens -
4.4 Rendez-nous notre Place de Sport et entretenez les sentiers pédestres!!! -
4.5 L’offre des manifestations culturelles, associatives et sportives -
4.6 Incivilités et vandalismes à Montreux -
4.7 Décharge des Saviez: un épandage de jus risqué -
4.8 Tarifs Mobilis: la Riviera prétéritée? -
4.9 Qui pilote le “Projet de territoire Suisse”? -
4.10 Il faut sauver les hirondelles de Clarens -
4.11 La carte des dangers -
4.12 Pour un meilleur suivi des dossiers énergétiques -
4.13 La circulation des cyclistes sur les quais
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5. Préavis de la Municipalité : -
5.1 17/2012 No 17/2012, Relatif à l’octroi d’un crédit d’investissement de Fr. 126'000.- au maximum destiné à la réalisation d’un Plan Directeur Communal des énergies (PDCen) (date de la commission, le lundi à 00:00) 08 1-DBS-Preavis-Credit-investissement-PDC-energies-PDCen-AC.pdf (pdf, 68 Kb)
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5.2 18/2012 No 18/2012, Relatif à l’octroi d’un crédit d’investissement du patrimoine administratif d’un montant de Fr. 280'000.- au maximum pour la construction d’un silo à sel en bois d’une capacité de 100 m3 aux Avants 08 2-VEV-Pr-avis-construction-d-un-silo-sel-aux-Avants-ML-AC.pdf (pdf, 253 Kb)
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5.3 19/2012 No 19/2012, Relatif au cautionnement d’un emprunt de Fr. 100'000.- effectué par Monsieur David Huber, exploitant agricole indépendant auprès du Fonds d’investissements agricoles Prométerre, en vue de la reprise d’une activité agricole sur la Commune de Montreux -
5.4 20/2012 No 20/2012, Relatif au projet d’arrêté d’imposition pour les années 2013 et 2014 08 4-SF-20 2012-Preavis-relatif-au-projet-d-arr-t-d-imposition-2013-2114-AC.pdf (pdf, 1 Mb)
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5.5 22/2012 No 22/2012, Relatif à l’octroi d’un crédit d’investissement du patrimoine administratif de Fr. 175'000.- pour l’instauration d’une zone 30 km/h à Chernex ainsi que pour la mise en place de mesures d’accompagnement -
5.6 21/2012 No 21/2012, Relatif à la politique communale en matière informatique et à l’octroi d’un crédit budgétaire complémentaire de Fr. 136'200.– pour l’achat de matériel informatique
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6. Rapports des commissions : -
6.1 Motion No , Modification art 63 bis du RCCom (rapp : ). Rapport-motion-Hess-Modification-art-63-RCCom-Annexe.pdf (pdf, 563 Kb)
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6.2 Postulat No , Etudier l’opportunité de créer une équipe mobile d’urgence sociale sur la Riviera à l’instar de ce qui a été mis en place, en phase pilote, dans les communes du Grand-Lausanne (rapp : ). 07 2-Rapport-postulat-groux-equipe-mobile-urgence-sociale.pdf (pdf, 142 Kb)
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6.3 Postulat No , Pour une harmonisation des tarifs de l’accueil parascolaire (rapp : M. Cyril Pabst). 07 3-Rapport-postulat-Aubort-harmonisation-tarifs-accueil-parascolaire.pdf (pdf, 557 Kb)
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7. Rapports de la Municipalité : -
8. Rapport-préavis de la Municipalité : -
9. Développement d’une motion et des postulats suivants : -
9.1 Postulat de M. Emmanuel Gétaz « Pour une étude sur la réaffectation du bâtiment, propriété de la commune, abritant actuellement l’Audiorama à Territet, notamment pour analyser l’opportunité de la création de logements ».
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10. Développement des interpellations et réponses de la Municipalité. -
11. Autres objets s’il y a lieu.
Président :
Olivier Blanc