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Conseil Communal
Montreux, le |
| 0. | Approbation du procès-verbal |
| 1. | Communications du Bureau, notamment sur la composition des commissions : |
| 1.1 | de la commission chargée de la prise en considération ou non de la motion de M. Christophe Privet « Pour une adaptation du règlement du Conseil communal suite à l’introduction du site Internet ». |
| 1.2 | 25/2012 de la commission chargée de la prise en considération ou non du préavis de M. Municipalité « Relatif aux compétences financières de la Municipalité en matière de crédits complémentaires et d'acquisition de participations dans des sociétés commerciales pour la fin de la législature, soit les années 2013-2016 ». |
| 2. | Correspondance |
| 3. | Communication de la Municipalité. |
| 4. | Motions, postulats et interpellations déposés. |
| 5. | Préavis de la Municipalité : |
| 5.1 | 31/2012 No 31/2012, relatif à une demande de subventionnement pour 15 logements sur la parcelle No 12625 faisant partie du Plan partiel d’affectation (PPA) « Trait-Planches » comprenant les parcelles Nos 5141, 5142, 5145, 12625 et 12626 sises à l’avenue des Planches 20-22 à Montreux |
| 5.2 | 33/2012 No 33/2012, relatif à l’adoption du plan partiel d’affectation (PPA)"Fin du Bochet" |
| 5.3 | 34/2012 No 34/2012, Préavis relatif à une demande de crédit d’investissement du patrimoine financier de CHF 1'800’000.-aux fins d’équiper les parcelles 218 et 220 de la Commune de Rennaz, dans le cadre du Syndicat d’amélioration foncière « Les Cornettes » à Rennaz |
| 5.4 | 35/2012 No 35/2012, relatif à la demande de cautionnement par les communes de la Riviera (Blonay, Chardonne, Corseaux, Corsier, Jongny, La Tour-de-Peilz, Montreux, Saint-Légier-La-Chiésaz, Vevey, Veytaux) du prêt LADE accordé par le canton au projet de musée Chaplin's World |
| 5.5 | 36/2012 No 36/2012, relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de Fr. 110’000.00 pour couvrir les frais liés à la mise en séparatif du réseau d’évacuation communal des eaux, le renouvellement de l’éclairage public et le réaménagement des surfaces avec l’exécution d’un pavage en béton à la ruelle du Trait à Montreux |
| 5.6 | 37/2012 No 37/2012, relatif à la révocation et au remplacement, en qualité de délégué auprès du Conseil intercommunal Sécurité Riviera de M. Marcello-Pierre MAILLARD, Conseiller communal |
| 5.7 | 32/2012 No 32/2012, en réponse à la motion (ancienne) de M. Wolfgang Martz demandant d’étudier la mise en place d'un Agenda 21 pour la Commune de Montreux |
| 6. | Rapports des commissions : |
| 6.1 | Pétition No , Pour une exploitation continue du bâtiment de la gare des Avants au bénéfice de la population suite au retrait du MOB (rapp : M. Christian Allenbach). |
| 6.2 | Postulat No , Pour une étude sur la réaffectation du bâtiment, propriété de la commune, abritant actuellement l’Audiorama à Territet, notamment pour analyser l’opportunité de la création de logements (rapp : M. Pierre-André Spahn). |
| 6.3 | Motion No , La circulation des cyclistes sur les quais (rapp : Mme Sabine Leyvraz). |
| 6.4 | 29/2012 Rapport-préavis No 29/2012, relatif à la mise en place d’un dispositif de travail social de proximité (TSP) et à la création d’un poste de « travailleur social hors murs » (TSHM) à 100% sur la Commune de Montreux, ainsi qu’à l’octroi d’un crédit budgétaire de CHF 154'900.- (rapp : M. Yann Krebs). |
| 6.5 | 28/2012 Préavis No 28/2012, Relatif au budget 2013 du Fonds culturel Riviera (rapp : M. José Jorge). |
| 6.6 | Motion No , Pour un meilleur suivi des dossiers énergétiques (rapp : M. Patrick Aubort). |
| 6.7 | Postulat No , Pour des économies d’énergie sur l’éclairage nocturne en ville de Montreux (rapp : M. Mathias Och). |
| 6.8 | 27/2012 Préavis No 27/2012, Relatif à l’octroi d’un crédit d’investissement du patrimoine administratif de Fr. 15'000.- au maximum, en complément du crédit de Fr. 960'000.- accordé dans le cadre du préavis No 31/2010 pour le remplacement du couvert existant par la création d’un couvert sécurisé et d’une zone de stockage de matériel fermée en partie inférieure du centre de voirie communal à Chailly/Montreux (rapp : M. Alain Imhof). |
| 6.9 | 30/2012 Préavis No 30/2012, relatif à la prolongation du règlement instituant une aide financière à l’achat d’abonnements de transports publics (rapp : M. Stéphane Barbey). |
| 6.10 | 24/2012 Préavis No 24/2012, Relatif au budget 2013 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL) (rapp : M. Denis Golaz). |
| 6.11 | 26/2012 Préavis No 26/2012, Relatif au budget communal ordinaire pour 2013 (rapp : ). |
| 7. | Rapports de la Municipalité : |
| 8. | Rapport-préavis de la Municipalité : |
| 9. | Développement d’une motion et des postulats suivants : |
| 9.1 | Postulat de M. Christophe Privet « 2m2c, quel avenir ? ». |
| 9.2 | Motion de M. Bassam Degerab « Motion pour un renforcement des compétences en développement durable dans une vision régionale ». |
| 10. | Développement des interpellations et réponses de la Municipalité. |
| 11. | Autres objets s’il y a lieu. |
Président :
Olivier Blanc