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Conseil Communal
Montreux, le vendredi 9 avril 2021 |
CONVOCATION
Le Conseil communal est convoqué
le mercredi 21 avril 2021 à 20 h 00
Au Centre des Congrès (2m2c), Miles Davis Hall Av. Claude-Nobs 5 à Montreux. Accès par l’entrée du
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0. Préambule -
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 3 Mars 2021 -
2. Prestation de serment d’un conseiller ou des conseillers en remplacement de Mme Carola Fastiggi (ML), démissionnaire. -
3. Nominations -
3.1 d’une ou d’un membre suppléant-e de la commission de recours en matière d’impôts communaux, en remplacement de Mme Carola Fastiggi (ML), démissionnaire.
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4. Communications du Bureau, notamment : -
4.1 relative au déroulement de la séance du 21 avril 2021 ; -
4.2 relative à la création d’un espace de stockage dédié aux commissions sur le site Internet du Conseil communal -
4.3 sur la composition de la commission chargée de l’examen de la motion de
MM. Antony Huys et Michael Samuelian pour modifier le règlement du Conseil Communal. (Date de la commission : mardi 27 avril 2021, à 19 h. 00, à la Salle VIP du Centre Omnisports du Pierrier à Clarens) -
4.4 sur la composition de la commission chargée de l’examen du postulat de
M. Nicolas Büchler « Pour une politique communale en matière de santé publique ». (Date de la commission : lundi 26 avril 2021 à 19 h. 00, à la Salle VIP du Centre Omnisports du Pierrier à Clarens) -
4.5 sur la composition de la commission chargée de l’examen de la pétition de Mme Audrey Delagrange et consorts portant sur la journée continue pour les écoliers et le développement des structures d'accueil parascolaire en collectivité à Montreux-Ouest à partir de la 5P. (Date de la commission : lundi 3 mai 2021, à 19 h. 00, à la Salle VIP du Centre Omnisports du Pierrier à Clarens)
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5. Correspondance -
6. Communications de la Municipalité -
6.1 relative au prêt communal à la Laiterie de Brent
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7. Motions, postulats et interpellations déposés -
8. Rapports des commissions -
8.1 05/2021 relatif au transfert de 27 places, à la création de 37 places dédiées à l’accueil de jour des enfants préscolaires et à la demande d’une augmentation de la subvention communale nette de CHF 397'340.- au budget 2022 et de CHF 422'890.- aux budgets 2023 et suivants (déduction faite de l’aide au démarrage), en faveur de la Fondation accueil collectif de la petite enfance de Montreux et Environs (FACEME), via le Réseau enfance Montreux et environs (REME) -
8.2 06/2021 relatif à la demande d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de CHF 157'000.- TTC au maximum, pour le financement des travaux d’entretien des toitures des chalets locatifs du Près du Commun, du Crêt de l’Achat, ainsi que Les Béviaux « Hôtel de Ville » -
8.3 07/2021 relatif à l'adoption d'un règlement communal sur les conditions d'occupation des logements construits ou rénovés avec l'aide à la pierre du Canton et de la Commune de Montreux -
8.4 08/2021 relatif à la pérennisation des salles de cinéma Hollywood au moyen d’un nouveau concept d’utilisation ; à la prise en charge des loyers des salles du cinéma Hollywood du 1er avril 2021 au 31 mars 2023 ; à la réponse à la motion de M. Emmanuel Gétaz « Sauvons les cinémas de Montreux » (prise en considération le 18 novembre 2020) et à la réponse à la motion de Mme Géraldine Torchio « Pour une Commune de Montreux avec son cinéma » (prise en considération le 18 novembre 2020) -
8.5 sur la prise en considération ou non de la motion de M. Tal Luder : « Pour une étude sur l’opportunité de développer l’économie de Montreux dans le domaine de l’hydrogène ». (Rapp. M. Mario Gori) -
8.6 sur la prise en considération ou non du postulat de M. Romain Pilloud :
« Un parc solaire et novateur à la Foge ». (Rapp. M. Bernard Tschopp) ;
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8.7 sur la prise en considération ou non de la pétition d'un groupe de citoyens habitant principalement le secteur de la Route des Colondalles et du Chemin de Clarenjaux demandant la démolition de la ruine à la Route des Colondalles 85. (Rapp. Mme Béatrice Tisserand).
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9. Rapport-préavis de la Municipalité : -
9.1 10/2021 relatif au renouvellement des conventions de sauvegarde des prairies à narcisses pour une période de 6 ans à compter de 2021, à la prospection de nouvelles parcelles à protéger et à l’augmentation du soutien communal en faveur de l’association de protection et de promotion des narcisses de la Riviera
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10. Développement d’une motion et des postulats suivants : -
11. Développement des interpellations et réponses de la Municipalité. -
11.1 Réponse à l’interpellation de Mme Géraldine Torchio intitulée
« Occupation de Mont-Fleuri » -
11.2 Réponse à l’interpellation de M. Romain Pilloud intitulée « Disparition des cartes journalières CFF vendues par les communes
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12. Autres objets s’il y a lieu.
Président :
Angelo Giuliano