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Conseil Communal
Montreux, le vendredi 27 août 2021 |
CONVOCATION
Le Conseil communal est convoqué
le mercredi 8 septembre 2021 à 20 h 00
Casino Barrière, salle Claude Nobs, Rue du Théâtre 9, à Montreux
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0. Préambule -
1. Approbation des procès-verbaux des séances : -
1.1 d’installation des autorités communales du 3 juin 2021 ; -
1.2 du Conseil communal du 23 juin 2021.
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2. Assermentation d’une conseillère et de trois conseillers absents lors de la séance d’installation des Autorités communales du 3 juin 2021 -
2.1 Mme Marie Solène Adamou Moussa (SOC) ; -
2.2 M. Bruno Femia (SOC) ; -
2.3 M. Joseph Filippone (PLR) ; -
2.4 M. Michel Zulauf (SOC).
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3. Prestation de serment d’un conseiller ou des conseillers en remplacement de -
3.1 Mme Sandra Jamet (Les Verts), démissionnaire.
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4. Nominations -
4.1 d’une ou d’un membre du Conseil intercommunal du SIGE, en remplacement de M. Nicolas Büchler (SOC), démissionnaire ; -
4.2 d’une ou d’un membre de la commission des finances, en remplacement de M. Olivier Raduljica (SOC), démissionnaire. -
4.3 d’une ou d’un membre suppléant de la commission des finances, en remplacement de M. Philippe Morier-Genoud (SOC), démissionnaire.
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5. Communications du Bureau -
5.1 relative au déroulement de la séance du 8 septembre 2021 ; -
5.2 sur la composition de la commission chargée de l’examen de la motion de M. Cédric Blanc intitulée « Pour une vision claire du développement des locaux administratifs communaux ». (Date de la commission : jeudi 30 septembre 2021 à 19 h. 00, à la Buvette du stade de la Saussaz, à Chailly) ; -
5.3 sur la composition de la commission chargée de l’examen de la proposition de règlement révisé de M. Tal Luder intitulé : « Révision du règlement de la caisse de pension de la Municipalité de Montreux » (Date de la commission : lundi 13 septembre 2021 à 19 h. 00, à la Maison de quartier, av. de Jaman 8, à Clarens).
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6. Correspondance -
7. Communications de la Municipalité -
7.1 relative au fonds de soutien et de relance en faveur des institutions et des évènements montreusiens suite à la pandémie de COVID-19 ; -
7.2 relative à la recherche de testeurs « Fourchette verte » d’Unisanté pour les APEMS de Montreux et de Clarens. -
7.3 relative aux intempéries survenues en juillet 2021
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8. Motions, postulats et interpellations déposés -
9. Rapports des commissions -
9.1 18/2021 relatif à la réponse au postulat de M. Nicolas Büchler intitulé « Pour une politique de jumelage claire, raisonnable et forte», pris en considération le 29 janvier 2020. (Rapp. Mme Claudia Hischenhuber) ; -
9.2 sur la prise en considération ou non du postulat de Monsieur Olivier Müller intitulé « Pour une rue de l’église catholique à 30 km/h ». (Rapp. M. Olivier Raduljica).
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10. Préavis de la Municipalité -
10.1 20/2021 relatif à l’octroi d’une autorisation générale de plaider à accorder à la Municipalité pour la durée de la législature 2021-2026 -
10.2 21/2021 relatif aux compétences financières de la Municipalité pour la législature 2021-2026, en matière de crédits supplémentaires jusqu’à concurrence de CHF 50'000.- par cas -
10.3 22/2021 relatif à l’octroi d’une autorisation générale de placer les disponibilités de la Commune à accorder à la Municipalité pour la durée de la législature 2021-2026 et d’acquérir des participations dans des sociétés commerciales jusqu’à concurrence de CHF 150'000.- par cas
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11. Rapport-préavis de la Municipalité : -
11.1 23/2021 relatif à la modification du Règlement du Conseil communal du 4 décembre 2014 et à la réponse à la motion de M. Olivier Müller « Pour une commission permanente de l’aménagement du territoire », prise en considération le 3 février 2021. (Date de la commission : mardi 14 septembre 2021, à 19 h. 00, à la salle VIP du Centre Omnisports du Pierrier, à Clarens).
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12. Développement d’une motion et des postulats -
13. Développement des interpellations et réponses de la Municipalité. -
14. Autres objets s’il y a lieu. -
15. Annexes
Président :
Vincent Haldi