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Conseil Communal
Montreux, le vendredi 24 septembre 2021 |
CONVOCATION
Le Conseil communal est convoqué
le mercredi 6 octobre 2021 à 20 h 00
Salle Omnisports du Pierrier, Chemin du Pierrier, à Clarens
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0. Préambule -
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 8 Septembre 2021 -
2. Communications du Bureau : -
2.1 relative au déroulement de la séance du 6 octobre 2021
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3. Proposition du bureau -
3.1 01/2021 relative à la fixation de la rémunération et des indemnités diverses des membres du Conseil communal pour la législature 2021 – 2026 (Date de la commission : mardi 12 octobre 2021, à 19 h. 00, à la salle VIP du Centre Omnisports du Pierrier à Clarens)
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4. Correspondance -
5. Communications de la Municipalité -
6. Motions, postulats et interpellations déposés -
7. Rapports des commissions -
7.1 20/2021 relatif à l’octroi d’une autorisation générale de plaider à accorder à la Municipalité pour la durée de la législature 2021-2026. (Rapp. Mme Laurence Sierro) -
7.2 21/2021 relatif aux compétences financières de la Municipalité pour la législature 2021-2026, en matière de crédits supplémentaires jusqu’à concurrence de CHF 50'000.- par cas (Rapp. Mme Laurence Sierro) -
7.3 22/2021 relatif à l’octroi d’une autorisation générale de placer les disponibilités de la Commune à accorder à la Municipalité pour la durée de la législature 2021-2026 et d’acquérir des participations dans des sociétés commerciales jusqu’à concurrence de CHF 150'000.- par cas (Rapp. Mme Laurence Sierro)
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8. Préavis de la Municipalité -
8.1 24/2021 relatif à l'octroi d'un crédit d’investissement du patrimoine administratif d’un montant de CHF 79'000.- au maximum pour le remplacement des radiateurs électriques et la suppression des défauts de l’installation électrique de la chapelle protestante des Avants, afin de les rendre conformes à la législation fédérale sur les installations électriques. (Date de la commission : lundi 11 octobre 2021, à 19 h. 00, à la buvette du stade de la Saussaz, à Chailly) -
8.2 27/2021 relatif à la demande d'un crédit d’investissement du patrimoine administratif de CHF 280'000.- au maximum, pour le financement d'une étude de projet, en vue de la transformation et réhabilitation des bâtiments du cimetière et de la villa sis avenue Rambert 27 à Clarens. (Date de la commission : jeudi 18 novembre 2021, à 19 h 00, à la salle VIP du Centre Omnisports du Pierrier, à Clarens) ; -
8.3 28/2021 relatif au budget 2022 de la Communauté Intercommunale d'Équipements du Haut-Léman (CIEHL) (Date de la commission intercommunale de gestion : mercredi 10 novembre 2021, à 19 h. 00, à Chardonne).
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9. Développement des interpellations et réponses de la Municipalité. -
9.1 Réponse de la Municipalité à l'interpellation de M. Léonard Dolivo : « Cybersécurité à Montreux » -
9.2 Réponse de la Municipalité à l'interpellation de M. Tal Luder : « Qu’en est-il de la cyberdéfense de notre Commune ? »
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9.3 Réponse de la Municipalité à l'interpellation de M. Tal Luder « Règlementation des commissions consultatives municipales »
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10. Autres objets s’il y a lieu.
Président :
Vincent Haldi