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Conseil Communal
Montreux, le lundi 5 décembre 2022 |
CONVOCATION
Le Conseil communal est convoqué
le mercredi 14 décembre 2022 à 18 h 00
Aula du collège de Montreux-Est Rue de la Gare 33, à Montreux
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0. Préambule -
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 Novembre 2022 -
2. Communications du Bureau: -
2.1 relative à la crise énergétique hiver 2022 – 2023 -
2.2 sur la composition de la commission chargée de l’examen du postulat de Mme Johanne Vetter : « Bureaux de vote : intégrons nos jeunes ». (Date de la commission : mercredi 11 janvier 2022 à 19 h. 00, à la Villa Mounsey, Salle A, Rue du Marché 8, à Montreux) -
2.3 sur la composition de la commission chargée de l’examen du postulat de Mme Stefania La Spada : « injecter l’ART sur les murs de la ville de Montreux ». (Date de la commission : mardi 20 décembre 2022, à 19 h 00, à la Villa Mounsey, Salle A, Rue du Marché 8, à Montreux)
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3. Correspondance -
4. Communications de la Municipalité -
4.1 relative au fonds de soutien et de relance en faveur des institutions et des évènements montreusiens suite à la pandémie de COVID-19.
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5. Rapports des commissions -
5.1 34/2022 sur le préavis relatif au budget 2023 de la Communauté Intercommunale d'Equipements du Haut-Léman (CIEHL) -
5.2 35/2022 sur le rapport-préavis relatif à l’octroi d’un crédit d’investissement du patrimoine administratif de CHF 140'000.- TTC au maximum pour aider au développement de cinq projets de maraîchage urbain sur le territoire de la Commune de Montreux, soit trois jardins communautaires, un projet « Incroyables comestibles » et un jardin scolaire pédagogique, ainsi qu'encourager le développement du maraîchage urbain sur le domaine privé et réponse à la motion « Pour une augmentation de jardins familiaux et la création de plantages à Montreux » de Mme Ruth Bär, prise en considération le 3 février 2021 -
5.3 38/2022 sur le préavis relatif au budget 2023 du Fonds culturel Riviera -
5.4 39/2022 sur le préavis relatif à l’octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de CHF 140'000.- au maximum, pour le financement des travaux de la couverture des deux dômes côté sud de l’église catholique du Sacré-Cœur de Montreux -
5.5 40/2022 sur le préavis relatif au budget ordinaire pour l’année 2023 -
5.6 sur la prise en considération ou non de de la motion de Mme Béatrice Tisserand « Mise à disposition de locaux sur le territoire montreusien à des fins d’accueil d’urgence pour femmes et membres de la communauté LGBTIQ+ ». (Rapp. M. Kelvin Kappeler) -
5.7 sur la prise en considération ou non de la motion de MM. Arnaud Grand et Romain Pilloud « Modification du Fonds pour l’énergie et la durabilité en faveur du vélo sans assistance électrique et de l’économie locale ». (Rapp. M. Fabrice Yerly) -
5.8 sur la prise en considération ou non du postulat de M. Olivier Müller « Pour un PACom qui tienne compte de nos villages ». (Rapp. M. Tal Luder)
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6. Développement des motions et des postulats -
7. Développement des interpellations et réponses de la Municipalité. -
8. Autres objets s’il y a lieu.
Président :
Nicolas Büchler