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Conseil Communal
Montreux, le lundi 12 juin 2023 |
CONVOCATION
Le Conseil communal est convoqué
le mercredi 21 juin 2023 à 18 h 00
à la salle de gymnastique du Collège de Glion, Rte de Caux 41, 1823 Glion
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0. Préambule -
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 10 Mai 2023 -
2. Prestation de serment d’une conseillère ou d’un conseiller en remplacement : -
2.1 de M. Cédric Blanc (PLR), démissionnaire ; -
2.2 de M. Bruno Femia (PS), démissionnaire ; -
2.3 de Mme Ania Hofer, (Les Vert.e.s), démissionnaire.
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3. Nomination -
3.1 pour l’année politique 2023 – 2024, de la présidente ou du président du Conseil communal ; -
3.2 pour l’année politique 2023 – 2024, de la première vice-présidente ou du premier vice-président du Conseil communal ; -
3.3 pour l’année politique 2023 – 2024, de la deuxième vice-présidente ou du deuxième vice-président du Conseil communal ;
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3.4 pour l’année politique 2023 – 2024, de deux scrutatrices ou de deux scrutateurs ;
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3.5 pour l’année politique 2023 – 2024, de deux scrutatrices suppléantes ou de deux scrutateurs suppléants. -
3.6 d'une ou d'un membre suppléant de la commission intercommunale de gestion de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL), en remplacement de Mme Ania Hofer (Les Vert.e.s), démissionnaire. -
3.7 d'une ou d'un membre de la délégation variable au Conseil intercommunal de l'Association Sécurité Riviera (ASR), en remplacement de Mme Claudine Borloz (UDC), démissionnaire. -
3.8 d’une ou d’un membre de la commission de gestion, en remplacement de Mme Elisabeth Wermelinger (PS), démissionnaire.
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4. Correspondance -
5. Communication du Bureau -
6. Communication de la Municipalité -
6.1 relative à la distribution de la brochure easyvote aux Montreusiennes et Montreusiens de 18 à 25 ans de nationalité suisse en vue des élections fédérales de 2023. -
6.2 relative au diagnostic organisationnel de l’administration communale
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7. Rapports des commissions -
7.1 05/2023 sur le rapport relatif à la gestion communale durant l’année 2022 (Rapp. : M. Vincent Haldi) ; -
7.2 09/2023 relatif à la gestion et aux comptes 2022 de la Communauté Intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL). (Rapp. : M Yanick Hess) ; -
7.3 12/2023 relatif aux comptes communaux 2022. (Rapp. : Mme Laurence Sierro) ; -
7.4 13/2023 relatif à l'octroi d'un crédit d’investissement du patrimoine administratif d’un montant de CHF 280'000.– TTC au maximum, pour le financement des travaux de réorganisation du secrétariat et d’autres locaux administratifs du collège de Monteux-Est sis rue de la Gare 33 permettant de recréer trois salles de classe. . (Rapp. : Mme Valérie Calderini) ; -
7.5 14/2023 relatif aux comptes 2022 du Fonds culturel Riviera. (Rapp. : M. Philippe Morier-Genoud) ; -
7.6 15/2023 relatif à l’octroi d’un crédit d’investissement du patrimoine administratif de CHF 1'650'000.- TTC au maximum pour l’élaboration des études du réaménagement de l’espace public, le renouvellement de la chaussée et des infrastructures souterraines communales, sur la route cantonale – RC 780a – tronçon situé entre le port du Basset à Clarens et le carrefour de la Paix à Montreux. (Rapp. : M. José Jorge). -
7.7 sur la prise en considération ou non du postulat de Mme Stefania La Spada : « Escaliers de Jacob ». (Rapp. : Mme Anne Saito) ;
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7.8 sur la prise en considération ou non du postulat de MM. Emmanuel Gétaz et Michel Zulauf demandant à la Municipalité une étude visant à trouver sur le territoire communal un site susceptible d’accueillir un espace muséal sur l’histoire de la musique à Montreux. (Rapp. : Tal Luder) ; -
7.9 sur la prise en considération ou non du postulat de M. Quentin Talon : « Fonds immobilier ». (Rapp. : M. Olivier Blanc).
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8. Préavis de la Municipalité -
8.1 16/2023 relatif à l'octroi d'un crédit d’investissement du patrimoine administratif d’un montant de CHF 395'000.- TTC au maximum, pour le financement des travaux de réfection de la toiture et de la structure du refuge communal des Grésalleys d’En-Haut.
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9. Rapport de la Commission « communication et organisation du Conseil communal 2022-2023» -
10. Développement des motions et des postulats -
10.1 Motion de M. Olivier Mark : « Pour que le Conseil communal reprenne la main en matière de logements à Montreux par un contrôle serré du travail municipal.»
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11. Développement des interpellations et réponses de la Municipalité -
11.1 Réponse à l’interpellation de Monsieur Michel POSTERNAK : « Réalisation du réseau thermique communal jusqu’à la Maladaire ? » ; -
11.2 Réponse à l'interpellation de Madame Elisabeth WERMELINGER : « Location à court terme de logements : appliquer le cadre légal » ;
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11.3 Interpellation de Mme Kyong-Won Schärer : « Livrélo ».
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11.4 Interpellation de Mme Antoinette Loup : « Questions et précisions suite au communiqué de presse officiel du 18 juin sur l’initiative populaire communale « sauver les Grands-Prés »
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12. Autres objets s’il y a lieu.
Après la séance une agape sera servie sur place
NOTE :
Sont disponibles sur les sites Internet les rapports de gestion 2022 :
- de la CIEHL (Communauté intercommunale d’équipement du Haut-Léman) : https://www.sai-riviera.ch/CIEHLra2022.pdf
- de la Commission prévention Riviera :
https://www.sai-riviera.ch/PREVENTIONra2022.pdf
- du Fonds culturel Riviera :
https://www.sai-riviera.ch/CULTUREra2022.pdf
- du Parc naturel régional Gruyère-Pays d’Enhaut :
https://www.gruyerepaysdenhaut.ch/_Resources/Persistent/be2a029fee91ceaf425685b5f795ad956b864ad8/Rapport%20annuel%202022.pdf
- pour rappel, le rapport relatif à la gestion communale durant l’année 2022 est disponible sur le site du Conseil communal
Dates des séances en 2023
6 septembre 2023
11 octobre 2023
15 novembre 2023
13 décembre 2023
14 décembre 2023 (réserve)
Président :
Nicolas Büchler