CONVOCATION

Le Conseil communal est convoqué

le mercredi 28 janvier 2009 à 20 h 00

Salle Miles Davis Hall Nord

0. Approbation du procès-verbal

1.	Communications du Bureau, notamment sur la composition des commissions chargées de l'examen de la prise en considération ou non :

1.1	de la commission chargée de la prise en considération ou non de la motion de M. Pierre-André Spahn « Modification du règlement communal concernant les mendiants, les artistes et les vendeurs itinérants. ».

1.2 de la commission chargée de la prise en considération ou non de la motion de M. Pierre Rochat « Pour en finir au plus vite et au mieux avec l'affaire Doriot ».

2. Correspondance
3. Communications de la Municipalité.
4. Motions, postulats et interpellations déposés.

5.	Rapports des commissions :

5.1

Motion No , Pour une révision des plans partiels d’affectation et des plans de quartier situés hors des secteurs traités par le nouveau PGA en cours d’adoption ayant dépassé une durée usuelle de validité de 15 ans ou paraissant obsolètes pour d’autres raisons, afin d’assurer la cohérence et l’égalité de traitement de l’aménagement du territoire communal (rapp : ).

5.2	30/2008 Préavis No 30/2008, "Création d'un bulletin d'information de la Commune de Montreux" (rapp : ). rapport-pellet-rapport-preavis-30-2008-communication.pdf (pdf, 6 Mb) Rapport-Preavis-30-2008-credit-communication-et-creation-bulletin-communal.pdf (pdf, 3 Mb)

5.3	31/2008 Préavis No 31/2008, "Projet Urbain" de Clarens et son financement pour la période 2009 - 2011 de Fr. 135'000.-- correspondant à la participation de la Commune de Montreux (rapp : ).

5.4	32/2008 Préavis No 32/2008, Engagement d'une force de travail supplémentaire au service de l'urbanisme afin d'effectuer les tâches découlant des exigences de la loi sur l'harmonisation des registres (LHR) (contrat de durée déterminée) (rapp : ).

6. Préavis de la Municipalité :
- 6.1 01/2009 No 01/2009, Construction d'habitations à loyers modérés sur le site de Baugy, propriété communale initialement destinée à l'aménagemnet d'un nouvel hôpital
7. Développement des interpellations et réponses de la Municipalité.
8. Autres objets s’il y a lieu.

Président :