CONVOCATION

Le Conseil communal est convoqué

le mercredi 13 mai 2009 à 20 h 00

Salle Miles Davis Hall Nord

1. Approbation des procès-verbaux des séances des 11 décembre 2008 (PGA), 21 janvier (PGA) et 1er avril 2009

2.	Communications du Bureau, notamment sur la composition des commissions :

2.1	de la commission chargée de la prise en considération ou non de la motion de Mme Irina Gote « Demande à la Municipalité de détailler et communiquer sous forme de rapport les mesures qu’elle prend ou entend prendre suite à l’audit de la Cour des comptes ».

2.2 de la commission chargée de la prise en considération ou non de la motion de M. Pierre Rochat « Pour un engagement montreusien dans le projet régional de patinoire ».
2.3 de la commission chargée de la prise en considération ou non de la motion de M. Jacqueline Pellet « Bon fonctionnement de l’administration communale et du Conseil communal. ».

3. Correspondance
4. Communication de la Municipalité.
5. Motions, postulats et interpellations déposés.

6.	Rapports des commissions :

6.1

Motion No , Pour une révision des plans partiels d’affectation et des plans de quartier situés hors des secteurs traités par le nouveau PGA en cours d’adoption ayant dépassé une durée usuelle de validité de 15 ans ou paraissant obsolètes pour d’autres raisons, afin d’assurer la cohérence et l’égalité de traitement de l’aménagement du territoire communal (rapp : ).

6.2	04/2009 Préavis No 04/2009, Adoption du PDL plan directeur localisé " Trait-Planches " du PPA Plan partiel d'affectation " Trait-Planches " et du rapport d'impact sur l'environnement (rapp : ).

6.3 05/2009 Préavis No 05/2009, Subvention 2009-2011 à Montreux-Vevey Tourisme (MVT) (rapp : ).
6.4 09/2009 Préavis No 09/2009, Octroi d’un crédit de Fr. 700'000,- pour financer la construction d’un collecteur d’eaux usées à Caux, En Crêt-d’y-Bau (rapp : ).
6.5 10/2009 Préavis No 10/2009, Extension de la structure d'accueil crèche-pouponnière et à la création de cinq places supplémentaires en nursery (rapp : ).
6.6 11/2009 Postulat No 11/2009, Quelle politique pour les aînés à Montreux (rapp : ).

7. Préavis de la Municipalité :
- 7.1 12/2009 No 12/2009, Comptes communaux 2008
- 7.2 13/2009 No 13/2009, Comptes 2008 du Fonds culturel Riviera
8. Rapports de la Municipalité :
- 8.1 06/2009 Préavis No 06/2009, Gestion de la Municipalité pour l’année 2008 (rapp : ).
9. Développement d’une motion et des postulats suivants :
- 9.1 Motion de M. Jean-Pierre Buholzer « Acquisition, par la commune de Montreux, du bâtiment « Ancienne Menuiserie Held » en vue d’en faire un pôle d’activités polyvalentes ».
10. Développement des interpellations et réponses de la Municipalité.
11. Autres objets s’il y a lieu.

Président :