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Conseil Communal
Montreux, le |
CONVOCATION
Le Conseil communal est convoqué
le mercredi 17 juin 2009 à 18 h 00
Marché couvert de Montreux
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0. Approbation du procès-verbal -
1. Communications du Bureau, notamment sur la composition des commissions : -
1.1 de la commission chargée de la prise en considération ou non du postulat de « Pétition d’habitants de la rue du Pont sur les points d’insatisfaction généré par la requalification de cette rue ».
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2. Correspondance -
3. Communication de la Municipalité. -
4. Motions, postulats et interpellations déposés. -
5. Nominations : -
5.1 pour "l’année politique" 2009 – 2010 de la présidente ou du président du Conseil communal -
5.2 pour "l’année politique" 2009 – 2010 des première et seconde ou premier et second vice-présidents -
5.3 pour "l’année politique" 2009 – 2010 de deux scrutatrices ou de deux scrutateurs et de deux scrutatrices suppléantes ou de deux scrutateurs suppléants
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6. Rapports des commissions : -
6.1 Motion No , Pour un engagement montreusien dans le projet régional de patinoire (rapp : ). -
6.2 Motion No , Acquisition, par la commune de Montreux, du bâtiment « Ancienne Menuiserie Held » en vue d’en faire un pôle d’activités polyvalentes (rapp : ). -
6.3 04/2009 Préavis No 04/2009, Adoption du PDL plan directeur localisé " Trait-Planches " du PPA Plan partiel d'affectation " Trait-Planches " et du rapport d'impact sur l'environnement (rapp : ). -
6.4 06/2009 Préavis No 06/2009, Gestion de la Municipalité pour l’année 2008 (rapp : ). -
6.5 07/2009 Préavis No 07/2009, Comptes de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman CIEHL (rapp : ). -
6.6 08/2009 Préavis No 08/2009, Création d’une association pour l’aide, les soins à domicile et la prévention de l’Est Vaudois sous la dénomination « ASANTE SANA » et à l’adoption des statuts y relatifs et l’adhésion à la nouvelle association (rapp : ). -
6.7 12/2009 Préavis No 12/2009, Comptes communaux 2008 (rapp : ). -
6.8 13/2009 Préavis No 13/2009, Comptes 2008 du Fonds culturel Riviera (rapp : ).
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7. Préavis de la Municipalité : -
7.1 14/2009 No 14/2009, Participation de la Commune de Montreux à l’augmentation du capital-actions de VMCV SA -
7.2 15/2009 No 15/2009, Octroi d’un crédit de Fr. 260'000.- nécessaire à l’organisation d’un concours de projets pour la reconstruction de l’esplanade du Grand Hôtel et de la couverture des voies CFF à Territet -
7.3 19/2009 No 19/2009, Octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif pour la mise en place d’une zone 30 à Clarens centre et gare de CHF 2'240'000.00, ainsi que pour la requalification des avenues Alexandre-Vinet (tronçon Grammont – Gambetta) et Mayor-Vautier (tronçon Rousseau – Grammont)
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8. Rapport-préavis de la Municipalité : -
8.1 16/2009 No 16/2009, Inciter les habitants de Montreux à acheter des abonnements de transports publics grâce à une aide financière communale (date de la commission, le lundi à 00:00)
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9. Rapports de la Municipalité : -
9.1 17/2009 No 17/2009, Proposer la naturalisation à tous les étrangers établis depuis longtemps à Montreux -
9.2 18/2009 No 18/2009, Utilisation des opportunités fédérales et cantonales de création d’emploi pour la population relevant de l’assurance chômage et du RMR
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10. Développement d’une motion et des postulats suivants : -
10.1 Motion de M. Pierre Rochat « Etude du Regroupement des organismes intercommunaux dans une association de communes à buts multiples. ». -
10.2 Postulat de M. Olivier Gfeller « Demande à la Municipalité un rapport renseignant le Conseil communal sur la possibilité de rendre accessible au public l’ensemble des rives du lac sur le territoire communal ».
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11. Dépôt de la pétition suivante : -
11.1 en faveur du NED Music Club (Nouvel Espace Dancers). Pour raison d’unité de matière, une seule et même commission a été chargée par le Conseil de l’examen de la prise en considération ou non de cet objet et de la motion transformée en postulat de M. Jean-Pierre Buholzer dont le rapport est indiqué au point 6.3 ci-dessus ; cette commission a été formée par décision spéciale du Conseil à l’issue de sa dernière séance – sans qu’il se soit prononcé formellement – et a décidé en sa séance du 19 mai 2009 de disjoindre l’étude de ces deux objets en renvoyant le premier au Conseil pour débat d’entrée en matière.
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12. Développement des interpellations et réponses de la Municipalité. -
13. Autres objets s’il y a lieu.
Président :