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Conseil Communal
Montreux, le |
CONVOCATION
Le Conseil communal est convoqué
le mercredi 2 septembre 2009 à 20 h 00
Montreux Music & Convention Center à Montreux
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1. Approbation du procès-verbal -
2. Prestation de serment d’une conseillères ou d’un conseiller en remplacement de : -
2.1 M. Bernard Gardiol (rad), démissionnaire
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3. Nomination : -
3.1 d’un membre du Conseil intercommunal de l’association de communes SIGE Service intercommunal de gestion, en remplacement de M. Bernard Gardiol (rad), démissionnaire.
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4. Communications du Bureau, notamment sur la composition des commissions : -
4.1 de la commission chargée de la prise en considération ou non de la motion de M. Pierre Rochat « Etude du Regroupement des organismes intercommunaux dans une association de communes à buts multiples. ». -
4.2 de la commission chargée de la prise en considération ou non du postulat de M. Olivier Gfeller « Demande à la Municipalité un rapport renseignant le Conseil communal sur la possibilité de rendre accessible au public l’ensemble des rives du lac sur le territoire communal ».
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5. Correspondance -
6. Communication de la Municipalité. -
7. Motions, postulats et interpellations déposés. -
8. Rapports des commissions : -
8.1 Motion No , Mettre fin à une situation nuisible aux intérêts de la Commune (rapp : Mme Sophie Desbaillets). -
8.2 04/2009 Préavis No 04/2009, Adoption du PDL plan directeur localisé " Trait-Planches " du PPA Plan partiel d'affectation " Trait-Planches " et du rapport d'impact sur l'environnement (rapp : ). -
8.3 Motion No , Pour un engagement montreusien dans le projet régional de patinoire (rapp : ). -
8.4 Postulat No , Pétition d’habitants de la rue du Pont sur les points d’insatisfaction généré par la requalification de cette rue (rapp : ). -
8.5 15/2009 Préavis No 15/2009, Octroi d’un crédit de Fr. 260'000.- nécessaire à l’organisation d’un concours de projets pour la reconstruction de l’esplanade du Grand Hôtel et de la couverture des voies CFF à Territet (rapp : ). -
8.6 16/2009 Préavis No 16/2009, Inciter les habitants de Montreux à acheter des abonnements de transports publics grâce à une aide financière communale (rapp : ). -
8.7 17/2009 Préavis No 17/2009, Proposer la naturalisation à tous les étrangers établis depuis longtemps à Montreux (rapp : ). -
8.8 19/2009 Préavis No 19/2009, Octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif pour la mise en place d’une zone 30 à Clarens centre et gare de CHF 2'240'000.00, ainsi que pour la requalification des avenues Alexandre-Vinet (tronçon Grammont – Gambetta) et Mayor-Vautier (tronçon Rousseau – Grammont) (rapp : ).
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9. Préavis de la Municipalité : -
9.1 20/2009 No 20/2009, Acquisition de prestations de service de La Poste en vue de l’établissement et de l’attribution des EWID au sens de la LHR et un crédit d’investissement de CHF 175'000.00 -
9.2 21/2009 No 21/2009, Politique des sports et à la création d’un poste de délégué(e) au sport -
9.3 22/2009 No 22/2009, Création d’un poste de délégué à l’énergie
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10. Rapport-préavis de la Municipalité : -
11. Développement d’une motion et des postulats suivants : -
11.1 Motion de M. Pierre-André Spahn « Etude globale incluant l’ensemble du territoire communal montreusien et tenant compte de critères écologiques, des standards Minergie et de l’agenda 21 ». -
11.2 Motion de M. Michel Bongard « Pour l’achat de la parcelle de l’ancienne menuiserie Held située au centre de Montreux en vue d’y créer des logements subventionnés, des logements à loyers modérés et des structures à but social ». -
11.3 Postulat de Mme Irina Gote « Pour la création de logements subventionnés et de structures sociales sur la parcelle de l’ancienne menuiserie Held ». -
11.4 Postulat de M. Michel Zulauf « Demande à la Municipalité une étude visant à trouver sur le territoire communal un site susceptible d’accueillir un Musée du Jazz et le Musée de l'Audiorama ». -
11.5 Motion de M. Jocelyne Bouquet « Pour regrouper certains services de l’administration communale et créer un pôle socioculturel : achetons la parcelle 142 « ancienne menuiserie Held » ».
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12. Développement des interpellations et réponses de la Municipalité. -
13. Autres objets s’il y a lieu.
Président :