Conseil Communal

Montreux, le

CONVOCATION

Le Conseil communal est convoqué

le lundi 9 novembre 2009 à 20 h 00

Aula du Collège secondaire de Montreux-Est

1. Approbation du procès-verbal
2. Nomination :
- 2.1 d’un membre de la commission de gestion, en remplacement de M. Peter Bon (plr), démissionnaire
- 2.2 d’un membre de la commission de gestion, en remplacement de Mme Jocelyne Bouquet (ind.), démissionnaire.

3.	Communications du Bureau, notamment sur la composition des commissions :

3.1 de la commission chargée de la prise en considération ou non du postulat de M. José Jorge « Pour une prise en charge hors-mur des jeunes en rupture sur la Commune de Montreux. ».

3.2	de la commission chargée de la prise en considération ou non de la motion de M. Jocelyne Bouquet « Pour sauver la ferme de la rue du Port à Clarens, achetons-la et réalisons un centre de rencontre pour les jeunes et les aînés ainsi qu’un « Marché à la ferme » ».

3.3 de la commission chargée de la prise en considération ou non de la motion de M. Salvatore Giannone « Amendes d’ordre est Festivals. ».

3.4	de la commission chargée de la prise en considération ou non de la motion de M. Jean-Marc Forclaz « Demande à la Municipalité de procéder à une réflexion de fond sur un centre socioculturel à caractère régional ».

4. Correspondance
5. Communication de la Municipalité.
6. Motions, postulats et interpellations déposés.

7.	Rapports des commissions :

7.1 Motion No , Demande à la Municipalité d'introduire la gratuité des transports VMCV aux retraités AVS habitant dans la Commune de Montreux. (rapp : ).
7.2 Motion No , Etude du Regroupement des organismes intercommunaux dans une association de communes à buts multiples. (rapp : ).

7.3	25/2009 Préavis No 25/2009, Octroi d’un crédit de Fr. 2'020'000.- pour la création de surfaces administratives au niveau B2 Ouest du Montreux Music & Convention Centre – 2m2c (rapp : ).

8.	Préavis de la Municipalité :

8.1 27/2009 No 27/2009, Projet budget 2010 du Fonds culturel Riviera

8.2	No , Contrat de parc liant la Commune de Montreux à l’Association du Parc naturel régional Gruyère – Pays-d’Enhaut (date pour la séance des commissions des communes de Château d’Oex, Montreux, Ormonts-Dessous, Rossinière, Rougemont, Veytaux et Villeneuve

8.3 29/2009 No 29/2009, Projet de budget ordinaire communal pour 2010
8.4 30/2009 No 30/2009, Projet budget 2010 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

8.5	31/2009 No 31/2009, Octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif sur de Fr. 1'533'000.00 pour financer l’assainissement de l’ancienne décharge des « Saviez3 », située sur le territoire de la Commune de Noville

8.6	32/2009 No 32/2009, Octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de Fr. 343'000.00 pour couvrir les frais liés à la réalisation de la 1ère étape des travaux d’assainissement de la Baye de Clarens en zone urbaine

9.	Développement d’une motion et des postulats suivants :

9.1	Postulat de M. Emmanuel Gétaz « Pour la pérennité des activités pour les jeunes de Montreux, du Skate Park, du CSP et de la salle de concert pour les musiques actuelles du NED, utilisons les infrastructures communales existantes pour une relocalisation temporaire ».

9.2	Motion de M. Emmanuel Gétaz « Hôtel de Ville communal dans le futur ex-hôpital de Montreux, sur la parcelle Held, à Clarens ou encore ailleurs : donnons-nous les moyens d’une étude comparative des divers lieux actuellement possibles ».

9.3	Motion de M. Daniel Manzini « Modification du règlement communal visant à interdire à la municipalité toute possibilité de financement de campagne de propagande en relation avec des votations populaires ».

10. Développement des interpellations et réponses de la Municipalité.
11. Autres objets s’il y a lieu.

Président :