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Conseil Communal
Montreux, le jeudi 18 avril 2013 |
CONVOCATION
Le Conseil communal est convoqué
le mercredi 24 avril 2013 à 20 h 00
Montreux Musique & Convention Centre (2m2c)
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0. Approbation du procès-verbal -
1. Communications du Bureau, notamment sur la composition des commissions : -
1.1 de la commission chargée de la prise en considération ou non du postulat de M. Aurelio d'Alba Mastropaolo « Pour des zones de rencontre compatibles avec les automobiles à Montreux ». -
1.2 de la commission chargée de la prise en considération ou non du postulat de M. Bassam Degerab « Demande d’attribution et d’aménagement d’un espace au cimetière communal pour permettre l’enterrement des citoyens musulmans de la commune selon les principes de l’Islam ».
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2. Correspondance -
3. Communication de la Municipalité. -
4. Motions, postulats et interpellations déposés. -
4.1 L’amélioration de la promotion des Associations bénévoles proposant des activités destinées aux jeunes -
4.2 Le Château du Châtelard -
4.3 Cyclistes et feux rouges 2 -
4.4 La politique de la Municipalité en matière d’accès aux documents dans le cadre des procédures de requalification d’espace public ainsi que de modification ou de création de plan d’aménagement (PPA, PQ, etc.) soumise à enquête publique -
4.5 Du scandale des caisses noires du SIGE -
4.6 « Commune de Montreux 1ère à appliquer les Droits de l'homme/constitutionnels fondamentaux ainsi que tous les articles de nos lois fédérales/cantonales vaudoises » -
4.7 « Création Groupe urgence = réinsertion sociale + professionnelle pour nos 7000 familles inscrites sociales » -
4.8 « Action citoyenne Créer fonds spécial = réinsertion sociale + professionnelle pour 7000 familles inscrites sociales » -
4.9 « Donner à nouveau en priorité les emplois à nos habitants stopper “exclusion professionnelle et sociale” + arrêter “Gestion déloyale des intérêts publics” »
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5. Préavis de la Municipalité : -
5.1 06/2013 No 06/2013, relatif aux comptes 2012 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) -
5.2 07/2013 No 07/2013, relatif à l'integration des Services de défense contre l'incendie et de secours Pélerin, Pléiades, Riviera et Montreux-Veytaux dans l'Association de communes Sécurité Riviera et modification des Statuts y relative -
5.3 05/2013 No 05/2013, rapport sur la gestion durant l'année 2012
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6. Rapports des commissions : -
6.1 03/2013 Préavis No 03/2013, en réponse à la motion (ancienne) de Madame Irina Gote, prise en considération le 07.10.2009, demandant à la Municipalité de détailler et communiquer sous forme de rapport les mesures qu'elle prend ou entend prendre suite à l'audit de la Cour des comptes (rapp : M. Jean-Baptiste Piemontesi). -
6.2 04/2013 Préavis No 04/2013, en réponse au postulat de M. Pierre Rochat, pris en considération le 10.09.2000, sur la gouvernance municipale (rapp : M. Jean-Baptiste Piemontesi). -
6.3 01/2013 Préavis No 01/2013, relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de Fr. 375'655.35 pour couvrir les frais liés aux travaux urgents de reconstruction d'un ouvrage de soutènement sur la route de Sonchaux, tronçon au départ de la route depuis Caux (rapp : M. Tal Luder). -
6.4 02/2013 Préavis No 02/2013, relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de Fr. 10'900'000.- au maximum pour la construction d'une Maison de Quartier à Clarens avec extensions scolaires (rapp : Mme Sabine Leyvraz).
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7. Rapports de la Municipalité : -
8. Rapport-préavis de la Municipalité : -
9. Développement d’une motion et des postulats suivants : -
10. Développement des interpellations et réponses de la Municipalité. -
11. Autres objets s’il y a lieu.
Président :
Olivier Blanc