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Conseil Communal
Montreux, le jeudi 13 juin 2013 |
CONVOCATION
Le Conseil communal est convoqué
le mercredi 19 juin 2013 à 18 h 15
Collège de Rambert, Chemin des Vignes 12, 1815 Clarens
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0. Approbation du procès-verbal -
1. Communications du Bureau, notamment sur la composition des commissions : -
1.1 09/2013 de la commission chargée de la prise en considération ou non du préavis de M. Municipalité « relatif aux comptes communaux pour l’exercice 2012 ». -
1.2 de la commission chargée de la prise en considération ou non du postulat de M. Patrick Aubort « L’amélioration de la promotion des Associations bénévoles proposant des activités destinées aux jeunes ». -
1.3 de la commission chargée de la prise en considération ou non du postulat de M. Gilles Marco « « Commune de Montreux 1ère à appliquer les Droits de l'homme/constitutionnels fondamentaux ainsi que tous les articles de nos lois fédérales/cantonales vaudoises » ». -
1.4 de la commission chargée de la prise en considération ou non du postulat de M. Gilles Marco « « Création Groupe urgence = réinsertion sociale + professionnelle pour nos 7000 familles inscrites sociales » ». -
1.5 de la commission chargée de la prise en considération ou non du postulat de M. Gilles Marco « « Action citoyenne Créer fonds spécial = réinsertion sociale + professionnelle pour 7000 familles inscrites sociales » ».
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2. Correspondance -
3. Communication de la Municipalité. -
4. Motions, postulats et interpellations déposés. -
4.1 Pour un correctif budgétaire en vue d’optimisation du programme communal d’information par panneaux lumineux
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5. Préavis de la Municipalité : -
5.1 11/2013 No 11/2013, relatif à l’octroi d’un crédit d’investissement de Fr. 111'350.- au maximum pour la rénovation et le remplacement des piliers publics existants sur la Commune de Montreux et la création de deux nouveaux piliers -
5.2 13/2013 No 13/2013, relatif à l’octroi d’un crédit d’investissement du patrimoine administratif d’un montant de Fr. 195’000.- au maximum pour l’acquisition d’un logiciel de gestion du temps -
5.3 14/2013 No 14/2013, relatif à l’octroi d’un crédit d’investissement du patrimoine administratif d’un montant de Fr. 11'500’000.– au maximum pour la réalisation d'un parking souterrain sous le Parc Donner et le réaménagement de la surface en zone de détente et de jeux -
5.4 15/2013 No 15/2013, relatif à l'octroi d'un crédit d’investissement du patrimoine administratif d’un montant de Fr. 137’000.– au maximum, sous déduction d’une éventuelle participation de la Fondation de la Ville de Montreux pour l’équipement touristique, pour l’acquisition et l’exploitation d’une patinoire synthétique -
5.5 12/2013 No 12/2013, Rapport en réponse à la motion de M. Olivier Mark, prise en considération le 23 février 2005, « Mise en œuvre de mesures simples et concrètes afin d’augmenter la visibilité des participations montreusiennes au sein des organisations intercommunales » – au postulat de M. Alain Imhof, pris en considération le 19 mai 2010, sur les mesures permettant de garantir à la population l’utilisation de la piscine du Casino – à la pétition de M. Cédric Guichard & consorts, prise en considération le 1er septembre 2010, en faveur de la préservation de Glion contre l’extension de l’école hôtelière GIHE – au postulat de M. Olivier Mark, pris en considération le 1er septembre 2010, « En cas d’arrêt des activités de l’abattoir intercommunal, comment Montreux pourrait contribuer à réaffecter les installations et valoriser le quartier concerné » – au postulat de Mme Jocelyne Bouquet, pris en considération le 8 décembre 2010, « Afin d’assurer la qualité de vie à Chernex, réalisons la zone 30 km/h (et même 20 km/h aux endroits sens -
5.6 16/2013 No 16/2013, Rapport en réponse à la motion transformée en postulat de M. Jean-Marc FORCLAZ, intitulée: « Pour permettre la vente des terrains industriels de la Foge »
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6. Rapports des commissions : -
6.1 Postulat No , Demande d’attribution et d’aménagement d’un espace au cimetière communal pour permettre l’enterrement des citoyens musulmans de la commune selon les principes de l’Islam (rapp : M. Yanick Hess). -
6.2 10/2013 Préavis No 10/2013, relatif à l’adoption du plan partiel d’affectation (PPA) "La Saussaz Est" (rapp : M. Raphaël Tanner). -
6.3 05/2013 Préavis No 05/2013, rapport sur la gestion durant l'année 2012 (rapp : ). -
6.4 06/2013 Préavis No 06/2013, relatif aux comptes 2012 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) (rapp : M. Denis Golaz). -
6.5 08/2013 Préavis No 08/2013, relatif aux comptes 2012 du Fonds culturel Riviera (rapp : M. Yann Krebs).
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7. Rapports de la Municipalité : -
8. Rapport-préavis de la Municipalité : -
9. Développement d’une motion et des postulats suivants : -
10. Développement des interpellations et réponses de la Municipalité. -
11. Autres objets s’il y a lieu.
Président :
Olivier Blanc