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Conseil Communal
Montreux, le mardi 7 mai 2024 |
CONVOCATION
Le Conseil communal est convoqué
le mercredi 15 mai 2024 à 20 h 00
à l’aula du collège de Montreux-Est, rue de la Gare 33, à Montreux
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0. Préambule -
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 avril 2024 -
2. Assermentation -
2.1 Néant.
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3. Nomination -
3.1 D’un membre suppléant à la délégation variable du Conseil intercommunal de l’association du Service intercommunal de gestion (SIGE), en remplacement de M. Dario Guarnaccia (PLR), démissionnaire.
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4. Correspondance -
4.1 Néant
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5. Communication du Bureau -
5.1 Sur la composition de la commission chargée de l’examen de la prise en considération du postulat de M. José Jorge « Protégeons la santé de nos enfants dans les espaces qui leur sont dédiés sans fumée plutôt qu'enfumés ». (Séance de commission le mardi 28 mai 2024 à 19 h 00, à la Villa Mounsey, salle A, rue du Marché 8, à Montreux). -
5.2 Sur la composition de la commission chargée de l’examen de la prise en considération du postulat de M. Jean-Marc Forclaz « Fluidifier le trafic routier pour préserver l’environnement ». (Séance de commission le lundi 1er juillet 2024 à 19 h 00, à la rue de la Gare 30, à Montreux). -
5.3 Sur la composition de la commission chargée de l’examen du préavis no 03/2024 du Comité de direction au Conseil intercommunal SÉCURITÉ RIVIERA relatif à la révision partielle des statuts de l’Association de communes Sécurité Riviera. ( Séance de commission le mercredi 5 juin 2024 à 19 h 00, à l’aula du collège de Montreux-Est, rue de la Gare 33, à Montreux.)
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6. Communication de la Municipalité -
6.1 relative aux éventuels frais supplémentaires liés à l’édition 2024 du Montreux Jazz Festival (MJF)
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7. Rapport des commissions -
7.1 05/2024 relatif à la révision du règlement communal sur la gestion des déchets du 6 novembre 2013. (Rapp. M. Matthieu Burkhart). -
7.2 07/2024 relatif à relatif à l’octroi de crédit d’investissement du patrimoine administratif de CHF 2’250’000.-TTC au maximum pour l’achat de vingt-cinq places de stationnement dans le futur parking en ouvrage du projet « Chernex Village ». (Rapp. M. Lionel Moyard). -
7.3 Sur la prise en considération du postulat de M. Romain Pilloud « Mais où peut-on réserver une salle à Montreux ? ». (Rapp. Mme Anna Krenger).
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8. Préavis de la Municipalité -
8.1 12/2024 relatif à l’octroi d’un crédit d’investissement du patrimoine administratif de CHF 303'000.- TTC au maximum, sous déduction des subventions fédérales à recevoir, pour l’assainissement du bruit routier par la mise en place du 30 km/h de nuit et le financement d’un mandat d’étude pour le remplacement de fenêtres
(Séance de commission le jeudi 23 mai 2024 à 19 h 00, rue de la Gare 30, à Montreux). -
8.2 10/2024 relatif à l’octroi d’une subvention d’un montant de CHF 200'000.- à l’Association de Soutien au Skatepark Intercommunal de la Riviera (ASSIR) en faveur de travaux de rénovation du skatepark de Montreux
(Séance de commission le mardi 21 mai 2024 à 19 h 00, à la Villa Mounsey, salle des mariages, rue du Marché 8 à Montreux). -
8.3 09/2024 relatif aux comptes communaux 2023
(Séance de la commission des finances le mardi 7 mai 2024 à 19 h 00, salle VIP du Centre Omnisports du Pierrier, à Clarens). -
8.4 11/2024 relatif aux comptes 2023 du Fonds culturel Riviera (Séance de commission le mercredi 1er mai 2024 à 19 h 00, hôtel Mona, à Montreux). -
8.5 08/2024 relatif aux comptes 2023 de la Communauté Intercommunale d’Equipements du Haut-Léman (CIEHL)
(Séance de commission le jeudi 18 avril 2024 à 18 h 45, salle du Conseil communal, à Corseaux). -
8.6 Rapport de la Commission « communication et organisation du Conseil communal 2023-2024»
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9. Rapport de la Municipalité -
9.1 06/2024 relatif à la gestion communale durant l’année 2023 (Séance de commission (COGEST)
le lundi 27 mai 2024 à 19 h 00, à la Maison de quartier, av. de Jaman 8, à Clarens).
Ce document est disponible sur le site du Conseil communal. La version papier peut être commandée auprès de l’administration générale de la Commune de Montreux – 021 962 77 09 – ag@montreux.ch
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10. Postulats, motions et propositions -
10.1 Offrir des emplacements d’affichage attractifs et gratuits dans la commune de Montreux pour promouvoir les événements culturels et sportifs locaux
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11. Interpellations -
11.1 Réponse à l'interpellation de Mme Tanya Bonjour « Rien ne sert de rouler vite, il faut partir à point ». -
11.2 Interpellation de M. Quentin Talon « Stress hydrique ». -
11.3 Interpellation de M. Samuel Roch « Baisse d’impôt suite à la révision du règlement communal sur la gestion des déchets ? ». -
11.4 Interpellation de M. Fabrice Yerly « Fontaine, quand pourrais-je à nouveau boire de ton eau ? ». -
11.5 Interpellation de Mme. Kyong-Won Schärer « Streetworkout »
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12. Simples questions et divers -
12.1 Réponse à la simple question de M. Olivier Müller concernant l'usage d'ampoules LED au lieu d'ampoules « traditionnelles » à halogène ou à incandescence dans l'éclairage public ainsi que pour celui des bâtiments communaux. -
12.2 Réponse à la simple question de M. Emmanuel Gétaz « Est-il temps de contribuer à la pérennisation de la Revue Vaudoise ? ».
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Rapports de gestion disponibles en ligne
1) Du SAI (Service des Affaires Intercommunales de la Riviera)
https://www.sai-riviera.ch/SAIra2023.pdf
2) De la CORAT (Commission consultative régionale pour l’aménagement du territoire)
https://www.sai-riviera.ch/CORATra2023.pdf
3) Du SIGE (Service Intercommunal de Gestion)
https://www.sige.ch/wp-content/uploads/2024/04/SIGE_RAPPORT-DE-GESTION_2023_V4_HD.pdf
Dates des prochaines séances
2024 : 19 juin à 18 h 00, 4 septembre, 9 octobre, 13 novembre, 11 décembre, 12 décembre (séance de réserve).
Président :
Tal Luder