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Conseil Communal
Montreux, le |
CONVOCATION
Le Conseil communal est convoqué
le mercredi 2 octobre 2013 à 20 h 00
Montreux Musique & Convention Centre (2m2c)
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0. Approbation du procès-verbal -
1. Communications du Bureau, notamment sur la composition des commissions : -
1.1 de la commission chargée de la prise en considération ou non du postulat de M. Gilles Marco « « Donner à nouveau en priorité les emplois à nos habitants stopper “exclusion professionnelle et sociale” + arrêter “Gestion déloyale des intérêts publics” » ». -
1.2 de la commission chargée de la prise en considération ou non de la motion de M. Christophe Privet « Pour un correctif budgétaire en vue d’optimisation du programme communal d’information par panneaux lumineux ».
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2. Correspondance -
3. Communication de la Municipalité. -
4. Motions, postulats et interpellations déposés. -
4.1 Les nouveaux visages des carrefours de Fontanivent -
4.2 Le rapport entre le salaire le plus bas et le plus élevé dans ladministration générale -
4.3 Le programme FORJAD dans la Commune -
4.4 Rêve party » dans les hauts de Montreux -
4.5 Modification du carrefour Rte de Brent / Rte de Fontanivent -
4.6 L'esplanade de Territet -
4.7 Mat 2S-Consulting
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5. Préavis de la Municipalité : -
5.1 24/2013 No 24/2013, Préavis relatif au budget 2014 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman CIEHL) (Date de la commission intercommunale de gestion : le mercredi 9 octobre 2013 à 18 h.30 à Corseaux) -
5.2 25/2013 No 25/2013, Préavis relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif d'un montant de Fr. 133'000.- au maximum pour la mise en conformité de l'installation de ventilation désenfumage du parking du Marché selon les directives de l'Etablissement Cantonal d'Assurance -
5.3 26/2013 No 26/2013, Préavis relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) aux travaux de rénovation de la Salle del Castillo à Vevey -
5.4 27/2013 No 27/2013, Préavis relatif au budget 2014 du Fonds culturel Riviera
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6. Rapports des commissions : -
6.1 11/2013 Préavis No 11/2013, relatif à l’octroi d’un crédit d’investissement de Fr. 111'350.- au maximum pour la rénovation et le remplacement des piliers publics existants sur la Commune de Montreux et la création de deux nouveaux piliers (rapp : M. Pierre-André Spahn). -
6.2 23/2013 Préavis No 23/2013, relatif à l'adoption du plan partiel d'affectation (PPA) "La Saussaz Ouest" (rapp : M. Raphaël Tanner). -
6.3 22/2013 Préavis No 22/2013, relatif à l'adoption du projet de réaménagement routier, route de la Saussaz - RC 737 (rapp : M. Raphaël Tanner). -
6.4 21/2013 Préavis No 21/2013, relatif à l'octroi d'une subvention de Fr. 180'000.- en faveur de l'organisation des championnats d'Europe d'escrime en 2015 à Montreux (rapp : M. Olivier Blanc). -
6.5 Postulat No , « Commune de Montreux 1ère à appliquer les Droits de l'homme/constitutionnels fondamentaux ainsi que tous les articles de nos lois fédérales/cantonales vaudoises » (rapp : M. Christophe Privet). -
6.6 Postulat No , « Création Groupe urgence = réinsertion sociale + professionnelle pour nos 7000 familles inscrites sociales » (rapp : M. Christophe Privet). -
6.7 Postulat No , « Action citoyenne Créer fonds spécial = réinsertion sociale + professionnelle pour 7000 familles inscrites sociales » (rapp : M. Christophe Privet). -
6.8 17/2013 Préavis No 17/2013, relatif à l'approbation de la convention de dissolution des fractions de communes des Planches et de Sâles, Chêne et Crin et du projet de concession partielle de distribution d'eau à l'Association du Service des Eaux du Maralley (SEM) (rapp : M. Florian Despond).
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7. Rapports de la Municipalité : -
8. Rapport-préavis de la Municipalité : -
9. Développement d’une motion et des postulats suivants : -
9.1 Postulat de M. Laurent Demartini « Pour des installations sportives d'importance régionale sur la Riviera ». -
9.2 Postulat de M. Yves Laurent Kundert « Branché sur le futur... ».
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10. Développement des interpellations et réponses de la Municipalité. -
11. Autres objets s’il y a lieu.
Presidente :
Irina Gote