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Conseil Communal
Montreux, le |
CONVOCATION
Le Conseil communal est convoqué
le mercredi 6 novembre 2013 à 20 h 00
Montreux Musique & Convention Centre (2m2c)
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0. Approbation du procès-verbal -
1. Communications du Bureau, notamment sur la composition des commissions : -
1.1 de la commission chargée de la prise en considération ou non du postulat de M. Yves Laurent Kundert « Branché sur le futur... ». -
1.2 de la commission chargée de la prise en considération ou non du postulat de M. Laurent Demartini « Pour des installations sportives d'importance régionale sur la Riviera ».
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2. Correspondance -
3. Communication de la Municipalité. -
4. Motions, postulats et interpellations déposés. -
4.1 Quelle participation financière de la commune au SeMo du Chablais ? -
4.2 APEMS -
4.3 Rue du Pont à Montreux
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5. Préavis de la Municipalité : -
5.1 28/2013 No 28/2013, relatif à une demande de crédit d'investissement du patrimoine administratif de Fr. 670'400.- aux fins d'acquérir une fraction de parcelle No 452 de Montreux -
5.2 30/2013 No 30/2013, relatif à l'octroi d'un crédit d'un montant de Fr. 650'000.- au maximum, à prélever sur la provision correspondante, pour le renouvellement de trois véhicules utilitaires et l'acquisition d'un quatrième, nouveau -
5.3 29/2013 No 29/2013, relatif au budget communal ordinaire pour 2014
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6. Rapports des commissions : -
6.1 20/2013 Préavis No 20/2013, relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif d'un montant de Fr. 90'000.- au maximum pour le remplacement de l'éclairage intérieur des trois niveaux du parking du Marché. (rapp : M. Bernard Schmid). -
6.2 18/2013 Préavis No 18/2013, relatif à la révision du règlement communal sur la gestion des déchets et à l'introduction du principe de causalité sous forme de taxe au sac; à la réponse au postulat du 2 février 2011 de M. Olivier Mark "Combattons le "littering" à la source, pour que Montreux reste propre en toutes circonstances"; à la demande d'un crédit d'investissement de Fr. 820'000.- pour convertir les frais de mise en oeuvre de la taxe au sac. (rapp : M. Christian Bécherraz). -
6.3 26/2013 Préavis No 26/2013, Préavis relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) aux travaux de rénovation de la Salle del Castillo à Vevey (rapp : M. Yanick Hess). -
6.4 Motion No , Pour un correctif budgétaire en vue d’optimisation du programme communal d’information par panneaux lumineux (rapp : M. Olivier Raduljica). -
6.5 25/2013 Préavis No 25/2013, Préavis relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif d'un montant de Fr. 133'000.- au maximum pour la mise en conformité de l'installation de ventilation désenfumage du parking du Marché selon les directives de l'Etablissement Cantonal d'Assurance (rapp : M. Tal Luder). -
6.6 06/2014 Rapport-préavis No 06/2014, Rapport-préavis relatif à la révision du Règlement du Conseil communal du 6 septembre 2006 et réponses à la proposition de Mme Irina Gote de modification de l'art. 82 du Règlement du Conseil communal, afin d'introduire, comme au Grand Conseil, la possibilité de ne pas développer oralement les interpellations, prise en considération le 15 juin 2011, à la proposition de M. Christophe Privet "pour une adaptation du Règlement du Conseil communal suite à l'introduction du site internet", prise en considération le 30 janvier 2013 (rapp : Mme Catherine Buchet Bulliard).
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7. Rapports de la Municipalité : -
8. Rapport-préavis de la Municipalité : -
9. Développement d’une motion et des postulats suivants : -
10. Développement des interpellations et réponses de la Municipalité. -
11. Autres objets s’il y a lieu.
Presidente :
Irina Gote