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Conseil Communal
Montreux, le |
CONVOCATION
Le Conseil communal est convoqué
le mercredi 11 décembre 2013 à 18 h 00
Montreux Musique & Convention Centre (2m2c)
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0. Approbation du procès-verbal -
1. Communications du Bureau, notamment sur la composition des commissions : -
1.1 de la commission chargée de la prise en considération ou non de la pétition de Mme Irina Gote « Rue du Pont à Montreux ». -
1.2 29/2013 de la commission chargée de la prise en considération ou non du préavis de M. Municipalité « relatif au budget communal ordinaire pour 2014 ».
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2. Correspondance -
3. Communication de la Municipalité. -
4. Motions, postulats et interpellations déposés. -
5. Préavis de la Municipalité : -
5.1 31/2013 No 31/2013, relatif à l'adoption des modifications apportées au plan général d'affectation (PGA), à l'adoption des modifications apportées à l'addenda au plan directeur communal (PDCom) - fiches éléments du patrimoine et à une demande de crédit de Fr. 43'000.- pour couvrir les études complémentaires consécutivement à l'adoption du PGA par le Conseil communal le 2 septembre 2009 -
5.2 32/2013 No 32/2013, Préavis relatif à l'octroi d'un crédit de Fr. 1'748'000.- pour l'entretien du patrimoine privé et public communal -
5.3 33/2013 No 33/2013, Préavis relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de Fr. 2'500'000.- au maximum, sous déductions de subventions et participations à recevoir, pour couvrir les frais liés à la sécurisation de la falaise située à l'amont de la rue du Temple à Montreux, ainsi que localement sur deux sites, l'un en bordure du Vieux Chemin au lieu-dit "En Toveyre" et l'autre en bordure du sentier du Mont-Fleur au lieu-dit "En Tovaux" -
5.4 34/2013 No 34/2013, Préavis à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif d'un montant de Fr. 93'000.- au maximum pour convrir les frais liés aux travaux d'urgence effectués suite aux dégâts naturels dans le secteur du Merdasson et du chemin de Baret -
5.5 35/2013 No 35/2013, Rapport-préavis relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif d'un montant de Fr. 2'400'000.- au maximum pour la rénovation de l'aula du collège de Montreux-Est et la création d'un ascenseur et réponse à la motion (ancienne) de Mme Jacqueline Pellet "Pour des locaux adaptés, équipés d'outils modernes et performants favorisant un travail efficace du Conseil communal et offrant au public de bonnes conditions du suivi des séances"
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6. Rapports des commissions : -
6.1 28/2013 Préavis No 28/2013, relatif à une demande de crédit d'investissement du patrimoine administratif de Fr. 670'400.- aux fins d'acquérir une fraction de parcelle No 452 de Montreux (rapp : M. Yves Laurent Kundert). -
6.2 Inconnu No , (rapp : ). -
6.3 30/2013 Préavis No 30/2013, relatif à l'octroi d'un crédit d'un montant de Fr. 650'000.- au maximum, à prélever sur la provision correspondante, pour le renouvellement de trois véhicules utilitaires et l'acquisition d'un quatrième, nouveau (rapp : M. Christian Gaignat). -
6.4 Postulat No , Branché sur le futur... (rapp : M. Olivier Raduljica). -
6.5 27/2013 Préavis No 27/2013, Préavis relatif au budget 2014 du Fonds culturel Riviera (rapp : M. José Jorge). -
6.6 24/2013 Préavis No 24/2013, Préavis relatif au budget 2014 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman CIEHL) (Date de la commission intercommunale de gestion : le mercredi 9 octobre 2013 à 18 h.30 à Corseaux) (rapp : M. Denis Golaz).
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7. Rapports de la Municipalité : -
8. Rapport-préavis de la Municipalité : -
9. Développement d’une motion et des postulats suivants : -
10. Développement des interpellations et réponses de la Municipalité. -
11. Autres objets s’il y a lieu.
Presidente :
Irina Gote