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Conseil Communal
Montreux, le |
CONVOCATION
Le Conseil communal est convoqué
le mercredi 9 novembre 2011 à 20 h 00
Montreux Musique & Centre des Congrès 2m2c
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0. Approbation du procès-verbal du 5 octobre 2011 -
1. Prestation de serment d’une conseillère ou d’un conseiller, en remplacement de : -
1.1 M. Guillaume Wicht (soc), démissionnaire.
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2. Communications du Bureau, notamment sur la composition des commissions : -
2.1 de la commission chargée de la prise en considération ou non de la motion de M. Yanick Hess « Limiter le temps de parole aux Conseillers Communaux à 5 minutes ». -
2.2 de la commission chargée de la prise en considération ou non de la motion de M. Daniel Manzini « Augmentons le nombre de places de stationnement pour les vélos, les scooters et les motos en zone urbaine ».
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3. Correspondance -
4. Communication de la Municipalité. -
5. Motions, postulats et interpellations déposés. -
6. Rapports des commissions : -
6.1 24/2011 Préavis No 24/2011, Octroi d’une subvention exceptionnelle d’un montant de Fr.1’170’000.- à certaines institutions culturelles (rapp : M. Olivier Gfeller). -
6.2 29/2011 Préavis No 29/2011, Adoption d’un règlement communal sur les conditions d’occupation des logements subventionnés et à loyers modérés d’une part et, à une modification du règlement communal sur l’aide individuelle au logement d’autre part (rapp : M. Christian Allenbach). -
6.3 30/2011 Préavis No 30/2011, Octroi d'un crédit d’étude de Fr. 1'203'000.- au maximum, sous déduction de la participation de la Commune de Vevey, en vue de la réalisation d’un complexe sportif sur le site de la Saussaz à Chailly (rapp : M. Patrick Aubort). -
6.4 31/2011 Préavis No 31/2011, Relatif à une demande de crédit de CHF 380’000.- pour le financement de l’étude de projet en vue de la réalisation des « Jardins de la Rouvenaz » et réponses aux motions (anciennes) de Mme Edith Willi intitulées « Pour une amélioration de l’image de Montreux » et « Création de bains publics le long des quais de Montreux » (31/2011) (rapp : M. Yves Laurent Kundert).
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7. Préavis de la Municipalité : -
7.1 32/2011 No 32/2011, Projet budget 2012 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL) -
7.2 33/2011 No 33/2011, Projet de budget communal ordinaire 2012 -
7.3 34/2011 No 34/2011, Plafonnement des emprunts et des cautionnements pour la législature 2011-2016 -
7.4 35/2011 No 35/2011, Projet de budget pour 2012 du Fonds culturel Riviera -
7.5 36/2011 No 36/2011, Modification du Règlement relatif à la perception de la taxe de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires dans les communes de Blonay, Chardonne, Corseaux, Corsier, Jongny, Montreux, Saint-Légier, La Tour-de-Peilz, Vevey, Veytaux et Villeneuve
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8. Rapport-préavis de la Municipalité : -
8.1 37/2011 No 37/2011, Subvention 2012-2014 à Montreux-Vevey Tourisme (MVT)
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9. Rapports de la Municipalité : -
9.1 38/2011 No 38/2011, Pour une prise en charge hors-murs des jeunes "en rupture" sur la Commune de Montreux et visant à réactiver une démarche de "table ronde" de renforcement du lien social -
9.2 39/2011 No 39/2011, Règlement d’utilisation des panneaux électroniques d’information
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10. Développement d’une motion et des postulats suivants : -
10.1 Postulat de M. Emmanuel Gétaz « Etablissons un inventaire des surfaces, disponibles et potentielles, pouvant accueillir des panneaux solaires en vue de produire plus d’énergie issue du soleil sur le territoire communal ». -
10.2 Postulat de M. Alexandre Staeger « Puer, puerum, pueri, puero, puero ou la déclinaison du concept « Puero » mis au point par la Division prévention de la criminalité de la police cantonale est-elle digne d’intérêt dans nos contrées de la Riviera ? ». -
10.3 Postulat de M. Bernard Gret « Pour la levée de l’interdiction du trafic des véhicules sur la route de Chessy ».
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11. Développement des interpellations et réponses de la Municipalité. -
12. Autres objets s’il y a lieu.
Président :
Grégoire Furrer