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Conseil Communal
Montreux, le |
CONVOCATION
Le Conseil communal est convoqué
le mercredi 9 avril 2014 à 20 h 00
Salle omnisports du Pierrier, Clarens
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0. Approbation du procès-verbal -
1. Communications du Bureau, notamment sur la composition des commissions : -
1.1 de la commission chargée de la prise en considération ou non du postulat de M. Olivier Raduljica « Pour un soutien à la démarche easyvote ». -
1.2 de la commission chargée de la prise en considération ou non de la proposition de M. Olivier Blanc « Proposition visant à instituer un règlement sur la restitution de la taxe au sac ».
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2. Correspondance -
3. Communication de la Municipalité. -
4. Motions, postulats et interpellations déposés. -
4.1 Postulat 5/Equité : demande pour le législatif l'appui de 2 = juriste + avocat comme pour l'exécutif afin de faire condamner élus+fonctionnaires = Gestion déloyale des intérêts publics+vol par métier. -
4.2 Pour quelle raison le kiosque à musique sis sur le quai de la Rouvenaz à Montreux est-il éclairé en plein après-midi par beau temps? -
4.3 AVS à Clarens: quel avenir? -
4.4 Musée
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5. Préavis de la Municipalité : -
5.1 11/2014 No 11/2014, relatif aux comptes 2013 de la Communauté intercommunale d'équipement du Haut-Léman (CIEHL) -
5.2 12/2014 No 12/2014, relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif d'un montant de Fr. 988'500.- au maximum pour l'assainissement des passages à niveau sur les lignes du Montreux Oberland Bernois et de la société de Transports Montreux-Riviera, situés sur le territoire de la Commune de Montreux -
5.3 13/2014 No 13/2014, relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif d'un montant de Fr. 18'156'000.- au maximum, sous déduction de la participation des communes de la Riviera et de la subvention du Fonds du sport vaudois, pour la réalisation d'un complexe sportif sur le site de la Saussaz à Chailly -
5.4 14/2014 No 14/2014, relatif à l'octroi d'un crédit complémentaire d'entretien du patrimoine d'un montant de Fr. 58'000.- pour le réaménagment des anciens locaux de l'ex-direction des écoles primaires sis au collège Etraz afin d'en permettre l'utilisation par le service PPLS (psychologues, psychomotriciens et logopédistes en milieu scolaire)
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6. Rapports des commissions : -
6.1 02/2014 Préavis No 02/2014, relatif à la signature d'un contrat de prestations général avec la Fondation Apollo, portant sur le logement de transition et le logement communautaire (rapp : Mme Catherine Buchet Bulliard). -
6.2 07/2014 Préavis No 07/2014, relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de Fr. 130'000.-- pour le réaménagement du trottoir au droit du bâtiment communal sis à la Grand-Rue 73, la réfection de l'arrêt des transports publics et la pose d'un abribus (rapp : M. Olivier Raduljica). -
6.3 08/2014 Préavis No 08/2014, relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de Fr. 2'191'000.-- au maximum pour le réaménagement de l'avenue Belmont et du carrefour avec la rue de la Gare, la construction de trottoirs et la mise en séparatif du réseau d'évacuation des eaux (rapp : M. Jean-Marc Forclaz). -
6.4 09/2014 Préavis No 09/2014, relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de Fr. 408'000.-- au maximum pour la mise en conformité du système de traitement des eaux usées au Col de Jaman (rapp : M. Bassam Degerab).
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7. Rapports de la Municipalité : -
8. Rapport-préavis de la Municipalité : -
9. Développement d’une motion et des postulats suivants : -
9.1 Postulat de M. Christophe Privet « L'enfer de la Rue du Pont est pourtant pavé de bonnes intentions... ». -
9.2 Postulat de M. Christophe Privet « Pour la transparence des rémunérations dans le secteur subventionné montreusien. ». -
9.3 Postulat de M. Tal Luder « Pour une relocalisation des sculptures de la place du Marché, afin de mieux les mettre en valeur. ». -
9.4 Postulat de M. Tal Luder « Pour que Freddie cesse de tourner le dos aux Montreusiens à son insu. ».
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10. Développement des interpellations et réponses de la Municipalité. -
11. Autres objets s’il y a lieu.
Presidente :
Irina Gote