|
Conseil Communal
Montreux, le |
CONVOCATION
Le Conseil communal est convoqué
le mercredi 18 février 2015 à 19 h 30
Montreux Musique & Convention Centre (2m2c)
-
0. Préambule -
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 Janvier 2015 -
2. Prestation de serment d’un conseiller ou des conseillers en remplacement de « Nom(s) du ou des conseillers démissionnaires lors de la précédente séance sous la forme M ou Mme Prénom Nom (Parti) » démissionnaire(s) -
3. Communications du Bureau, notamment sur la composition : -
3.1 de la commission chargée de la prise en considération ou non du postulat de M. Alioune Diop « L'étude de la mise en place d'un dispositif de fitness en plein air. ». (date de la commission, le lundi 30 mars 2015 à 19:00, Rue du Temple 11 à Montreux) -
3.2 de la commission chargée de la prise en considération ou non du postulat de Mme Catherine Buchet Bulliard « Pour un accès et un croisement facilité des véhicules lors d’affluence au Col de Jaman ». (date de la commission, le lundi 11 mai 2015 à 17:00, in situ) -
3.3 de la commission chargée de la prise en considération ou non du postulat de M. Alexandre Staeger « Pour plus de transparence dans les soutiens accordés aux manifestations ». (date de la commission, le mercredi 4 mars 2015 à 19:00, Villa Mounsey, rue Marché 8 à Montreux) -
3.4 07/2015 de la commission chargée de la prise en considération ou non du préavis de M. Municipalité « relatif à l'octroi d'un crédit de CHF 3'445'000.- au maximum pour l'entretien du patrimoine privé et public communal ». (date de la commission, le lundi 2 mars 2015 à 18:30, rue de la Gare 30 à Monteux) -
3.5 08/2015 de la commission chargée de la prise en considération ou non du préavis de M. Municipalité « relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement d'un montant de CHF 560'000.- au maximum, amorti par prélèvement sur provision, pour le renouvellement de quatre véhicules utilitaires, l'acquisition d'un véhicule utiliaire et tris tricycles ». (date de la commission, le mercredi 4 mars 2015 à 20:00, route de Brent 6 à Chailly) -
3.6 05/2015 de la commission chargée de la prise en considération ou non du rapport-préavis de M. Municipalité « relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement, complémentaire au préavis No 23/2011, de CHF 44'300.- afin de transformer le 4ème panneau électronique d'information en un panneau mobile, et réponse au postulat de M. Christophe Privet, pris en considération le 6 novembre 2013, "pour un correctif budgétaire en vue d'optimisaiton du programme commual d'information par panneaux lumineux" ». (date de la commission, le jeudi 5 mars 2015 à 19:00, Salle de commissions, Villa Mounsey)
-
-
4. Divers communications du bureau -
5. Correspondance -
6. Communications de la Municipalité -
7. Motions, postulats et interpellations déposés -
8. Rapports des commissions -
8.1 Motion No , Pour le développement de la mobilité douce sur les hauts de la commune (rapp : M. Alexandre Staeger). -
8.2 02/2015 Rapport-préavis No 02/2015, relatif au renouvellement des conventions de sauvegarde des prairies à narcisses pour une période de 6 ans à compte de 2015, à la prospection de nouvelles parcelles à protéger et demande d’un crédit complémentaire budgétaire de CHF 20'000.- (rapp : M. Christian Bécherraz). -
8.3 01/2015 Rapport-préavis No 01/2015, relatif à la demande d’un crédit d’investissement du patrimoine administratif de CHF 4'600’000.- au maximum, sous déduction de subventions cantonales à recevoir, pour la construction d'une déchèterie, d'un centre de transfert des déchets, d'une zone de dépôt de voirie et pour l’aménagement d’un parking sur la parcelle No 7538 à Chailly et à la réponse au postulat de M. Alexandre Staeger « Pour une politique des déchets incitant au tri » du 8 décembre 2012 (rapp : M. Florian Despond). -
8.4 03/2015 Préavis No 03/2015, relatif à l’octroi d’un crédit d’investissement du patrimoine administratif de CHF 1'830'000.- au maximum pour financer les études des Jardins de la Rouvenaz (rapp : M. Vincent Haldi). -
8.5 Postulat No , La Commune de Montreux peut-elle bénéficier du marché libre de l’électricité en Suisse ? (rapp : M. Olivier Raduljica).
-
-
9. Préavis de la Municipalité -
9.1 06/2015 No 06/2015, relatif à la constitution d'une garantie en porte-fort en faveur de la Fondation de l'accueil collectif de la petite enfance de Montreux et environs (FACEME)pour la Caisse intercommunale de pensions (CIP) (date de la commission, le lundi 2 mars 2015 à 19:00, Salle de commissions, Villa Mounsey) -
9.2 07/2015 No 07/2015, relatif à l'octroi d'un crédit de CHF 3'445'000.- au maximum pour l'entretien du patrimoine privé et public communal (date de la commission, le lundi 2 mars 2015 à 18:30, rue de la Gare 30 à Monteux) -
9.3 08/2015 No 08/2015, relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement d'un montant de CHF 560'000.- au maximum, amorti par prélèvement sur provision, pour le renouvellement de quatre véhicules utilitaires, l'acquisition d'un véhicule utiliaire et tris tricycles (date de la commission, le mercredi 4 mars 2015 à 20:00, route de Brent 6 à Chailly) -
9.4 05/2015 No 05/2015, relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement, complémentaire au préavis No 23/2011, de CHF 44'300.- afin de transformer le 4ème panneau électronique d'information en un panneau mobile, et réponse au postulat de M. Christophe Privet, pris en considération le 6 novembre 2013, "pour un correctif budgétaire en vue d'optimisaiton du programme commual d'information par panneaux lumineux" (date de la commission, le jeudi 5 mars 2015 à 19:00, Salle de commissions, Villa Mounsey)
-
-
10. Rapport-préavis de la Municipalité : -
11. Développement d’une motion et des postulats suivants : -
11.1 Postulat de M. Florian Chiaradia « Chemins de fer Montreux – Les Avants et Montreux – Caux : pour des transports publics efficaces le week-end et en soirée ».
-
-
12. Développement des interpellations et réponses de la Municipalité. -
13. Autres objets s’il y a lieu. -
14. 03/2015 relatif à l’octroi d’un crédit d’investissement du patrimoine administratif de CHF 1'830'000.- au maximum pour financer les études des Jardins de la Rouvenaz -
15. 01/2015 relatif à la demande d’un crédit d’investissement du patrimoine administratif de CHF 4'600’000.- au maximum, sous déduction de subventions cantonales à recevoir, pour la construction d'une déchèterie, d'un centre de transfert des déchets, d'une zone de dépôt de voirie et pour l’aménagement d’un parking sur la parcelle No 7538 à Chailly et à la réponse au postulat de M. Alexandre Staeger « Pour une politique des déchets incitant au tri » du 8 décembre 2012 -
16. 02/2015 relatif au renouvellement des conventions de sauvegarde des prairies à narcisses pour une période de 6 ans à compte de 2015, à la prospection de nouvelles parcelles à protéger et demande d’un crédit complémentaire budgétaire de CHF 20'000.- -
17. Pour le développement de la mobilité douce sur les hauts de la commune -
18. La Commune de Montreux peut-elle bénéficier du marché libre de l’électricité en Suisse ?
Président :
Emmanuel Gétaz