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Conseil Communal
Montreux, le mercredi 11 mars 2015 |
CONVOCATION
Le Conseil communal est convoqué
le mercredi 18 mars 2015 à 19 h 30
Montreux Musique & Convention Centre (2m2c)
Ordre du jour
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0. Préambule -
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 18 février 2015 -
2. Prestation de serment de deux conseillers en remplacement de M. Jean-Baptiste Piemontesi (PLR) élu à la Municipalité et démissionnaire et de M. Gian-Franco La Rosa (PLR), démissionnaire. -
3. Communications du Bureau, notamment sur la composition : -
3.1 de la commission chargée de la prise en considération ou non du postulat de M. Florian Chiaradia « Chemins de fer Montreux – Les Avants et Montreux – Caux : pour des transports publics efficaces le week-end et en soirée ». (date de la commission, le mercredi 25 mars 2015 à 20:00, Villa Mounsey, rue du Marché 8, Montreux) -
3.2 09/2015 de la commission chargée de la prise en considération ou non du préavis de M. Municipalité « relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de CHF 99'000.- au maximum, sous déductions des subventions fédérales à recevoir, pour la réalisation de l'étude de l'assainissement du bruit routier conformément à l'ordannace fédérale sur la protection contre le bruit (OPB) ». (date de la commission, le lundi 30 mars 2015 à 19:00, rue de la Gare 30 à Montreux) -
3.3 10/2015 de la commission chargée de la prise en considération ou non du préavis de M. Municipalité « relatif à l'octroi d'une subvention exceptionnelle de CHF 65'000.- et d'un crédit budgétaire complémentaire de CHF 50'000.- en faveur du Théâtre Montreux Riviera ». (date de la commission, le mardi 31 mars 2015 à 19:30, Salle de commissions, Villa Mounsey) -
3.4 11/2015 de la commission chargée de la prise en considération ou non du rapport-préavis de M. Municipalité « relatif à la planification et l'étendue des travaux relatifs aux 2m2c, en fonction, d'une part, des exigences sécuritaires et, d’autre part, de l'évolution du 2m2c comme instrument du développement économique touristique et culturel de Montreux et sa région et rapport sur le postulat de M. Christophe Privet, pris en considération le 13 mars 2013, "2m2c quel avenir?" et l'octroi d'un crédit de CHF 410'000.- au maximum destiné à l'organisation d'un concours sous la forme de mandats d'étude parallèles et réponse à l’interpellation de M. Yannick Hess "Prescriptions contre l'incendie plus souples selon le Canton de Vaud. Quid du 2m2c ?", développée le 21 janvier 2015 ». (date de la commission, le mercredi 25 mars 2015 à 19:00, 2m2c Avenue Claude Nobs 5 à Montreux)
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4. Correspondance -
5. Communications de la Municipalité -
6. Nomination -
7. Motions, postulats et interpellations déposés -
8. Rapports des commissions -
8.1 05/2015 Rapport-préavis No 05/2015, relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement, complémentaire au préavis No 23/2011, de CHF 44'300.- afin de transformer le 4ème panneau électronique d'information en un panneau mobile, et réponse au postulat de M. Christophe Privet, pris en considération le 6 novembre 2013, "pour un correctif budgétaire en vue d'optimisaiton du programme commual d'information par panneaux lumineux" (rapp : M. Nick Miller). -
8.2 08/2015 Préavis No 08/2015, relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement d'un montant de CHF 560'000.- au maximum, amorti par prélèvement sur provision, pour le renouvellement de quatre véhicules utilitaires, l'acquisition d'un véhicule utiliaire et tris tricycles (rapp : Mme Irina Gote). -
8.3 06/2015 Préavis No 06/2015, relatif à la constitution d'une garantie en porte-fort en faveur de la Fondation de l'accueil collectif de la petite enfance de Montreux et environs (FACEME)pour la Caisse intercommunale de pensions (CIP) (rapp : ).
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9. Préavis de la Municipalité -
9.1 10/2015 No 10/2015, relatif à l'octroi d'une subvention exceptionnelle de CHF 65'000.- et d'un crédit budgétaire complémentaire de CHF 50'000.- en faveur du Théâtre Montreux Riviera (date de la commission, le mardi 31 mars 2015 à 19:30, Salle de commissions, Villa Mounsey) -
9.2 09/2015 No 09/2015, relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de CHF 99'000.- au maximum, sous déductions des subventions fédérales à recevoir, pour la réalisation de l'étude de l'assainissement du bruit routier conformément à l'ordannace fédérale sur la protection contre le bruit (OPB) (date de la commission, le lundi 30 mars 2015 à 19:00, rue de la Gare 30 à Montreux)
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10. Rapport-préavis de la Municipalité : -
10.1 11/2015 No 11/2015, relatif à la planification et l'étendue des travaux relatifs aux 2m2c, en fonction, d'une part, des exigences sécuritaires et, d’autre part, de l'évolution du 2m2c comme instrument du développement économique touristique et culturel de Montreux et sa région et rapport sur le postulat de M. Christophe Privet, pris en considération le 13 mars 2013, "2m2c quel avenir?" et l'octroi d'un crédit de CHF 410'000.- au maximum destiné à l'organisation d'un concours sous la forme de mandats d'étude parallèles et réponse à l’interpellation de M. Yannick Hess "Prescriptions contre l'incendie plus souples selon le Canton de Vaud. Quid du 2m2c ?", développée le 21 janvier 2015 (date de la commission, le mercredi 25 mars 2015 à 19:00, 2m2c Avenue Claude Nobs 5 à Montreux)
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11. Développement des interpellations et réponses de la Municipalité. -
12. Autres objets s’il y a lieu. -
13. 06/2015 relatif à la constitution d'une garantie en porte-fort en faveur de la Fondation de l'accueil collectif de la petite enfance de Montreux et environs (FACEME)pour la Caisse intercommunale de pensions (CIP) -
14. 08/2015 relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement d'un montant de CHF 560'000.- au maximum, amorti par prélèvement sur provision, pour le renouvellement de quatre véhicules utilitaires, l'acquisition d'un véhicule utiliaire et tris tricycles -
15. 05/2015 relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement, complémentaire au préavis No 23/2011, de CHF 44'300.- afin de transformer le 4ème panneau électronique d'information en un panneau mobile, et réponse au postulat de M. Christophe Privet, pris en considération le 6 novembre 2013, "pour un correctif budgétaire en vue d'optimisaiton du programme commual d'information par panneaux lumineux"
Président :
Emmanuel Gétaz