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Conseil Communal
Montreux, le |
CONVOCATION
Le Conseil communal est convoqué
le mercredi 20 mai 2015 à 20 h 00
Aula du Collège de Montreux- Est, rue de la Gare 33
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0. Préambule -
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 Avril 2015 -
2. Communications du Bureau, notamment sur la composition de : -
2.1 21/2015 de la commission chargée de la prise en considération ou non du préavis de M. Municipalité « relatif à l'adoption du plan partiel d'affectation (PPA) "La Corsaz" ». (date de la commission, le mardi 26 mai 2015 à 19:30, Rue de la Gare 30, Montreux) -
2.2 20/2015 de la commission chargée de la prise en considération ou non du rapport-préavis de M. Municipalité « relatif à l’octroi d’un crédit d’investissement du patrimoine administratif d’un montant de CHF 325'000.00 au maximum pour le remplacement de l’éclairage intérieur et de secours des trois niveaux du parking du Marché et pour l'installation d'une borne de recharge pour véhicules électriques et réponse au postulat "Branché sur le futur" de M. le Conseiller communal Yves-Laurent Kundert, pris en considération le 11.12.2013 ». (date de la commission, le lundi 1 juin 2015 à 19:00, Rue du Temple 11, Montreux) -
2.3 de la commission chargée de la prise en considération ou non du préavis de M. Municipalité « Avant-projet de révision des statuts SIGE (nouvelle procédure prévue selon l'article 113 de la Loi sur les Communes, avec consultation des conseils communaux et des municipalités par l'organisme intercommunal, au stade de l'avant projet ». (date de la commission, le jeudi 28 mai 2015 à 18:30, Vevey) -
2.4 19/2015 de la commission chargée de la prise en considération ou non du préavis de M. Municipalité « relatif à la demande de crédit de CHF 85'000.00 au maximum pour le financement d'une étude de projet, en vue de la réalisation d'une installation photovoltaïque de 208 kWc (~ 1'300 m2) et de l'assainissement énergétique de l'ancienne salle de gymnastique du site de Rambert de l’EPSMO Montreux-Ouest ». (date de la commission, le mercredi 3 juin 2015 à 19:00, rue du Temple 11, Montreux)
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3. Correspondance -
4. Communications de la Municipalité -
5. Nominations -
5.1 Nombre de membres de la CCO selon nouveau règlement du CC : discussion et vote ; -
5.2 Election des nouveaux membres de la CCO ; -
5.3 Désignation des membres de la commission chargée d'examiner l'avant-projet de révision des statuts du SIGE (nouvelle procédure prévue selon l'article 113 de la Loi sur les Communes, avec consultation des conseils communaux et des municipalités par l'organisme intercommunal, au stade de l'avant-projet ; séance intercommunale d’information prévue le jeudi 28 mai 2015 à 18 h. 30 à Vevey).
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6. Motions, postulats et interpellations déposés -
7. Rapports des commissions -
7.1 13/2015 relatif à l’octroi d’une subvention de CHF 150'000.- en faveur de l’organisation des championnats d’Europe de taekwondo en 2016 à Montreux -
7.2 14/2015 relatif à l’octroi d’un crédit d’investissement du patrimoine administratif de CHF 99'000.- au maximum, pour la participation communale aux travaux de l’entreprise de correction fluviale (ECF) -
7.3 Avant-projet de révision des statuts SIGE (nouvelle procédure prévue selon l'article 113 de la Loi sur les Communes, avec consultation des conseils communaux et des municipalités par l'organisme intercommunal, au stade de l'avant projet -
7.4 13/2015 relatif à l’octroi d’une subvention de CHF 150'000.- en faveur de l’organisation des championnats d’Europe de taekwondo en 2016 à Montreux -
7.5 14/2015 relatif à l’octroi d’un crédit d’investissement du patrimoine administratif de CHF 99'000.- au maximum, pour la participation communale aux travaux de l’entreprise de correction fluviale (ECF)
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8. Préavis de la Municipalité -
8.1 18/2015 No 18/2015, relatif aux comptes communaux 2014 (date de la commission, le mercredi 13 mai 2015 à 19:00, Salle de commissions, Villa Mounsey) -
8.2 19/2015 No 19/2015, relatif à la demande de crédit de CHF 85'000.00 au maximum pour le financement d'une étude de projet, en vue de la réalisation d'une installation photovoltaïque de 208 kWc (~ 1'300 m2) et de l'assainissement énergétique de l'ancienne salle de gymnastique du site de Rambert de l’EPSMO Montreux-Ouest (date de la commission, le mercredi 3 juin 2015 à 19:00, rue du Temple 11, Montreux) -
8.3 21/2015 No 21/2015, relatif à l'adoption du plan partiel d'affectation (PPA) "La Corsaz" (date de la commission, le mardi 26 mai 2015 à 19:30, Rue de la Gare 30, Montreux)
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9. Rapport-préavis de la Municipalité : -
9.1 20/2015 No 20/2015, relatif à l’octroi d’un crédit d’investissement du patrimoine administratif d’un montant de CHF 325'000.00 au maximum pour le remplacement de l’éclairage intérieur et de secours des trois niveaux du parking du Marché et pour l'installation d'une borne de recharge pour véhicules électriques et réponse au postulat "Branché sur le futur" de M. le Conseiller communal Yves-Laurent Kundert, pris en considération le 11.12.2013 (date de la commission, le lundi 1 juin 2015 à 19:00, Rue du Temple 11, Montreux)
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10. Rapport de la municipalité -
10.1 12/2015 No 12/2015, sur la gestion communale durant l'année 2014 (date de la commission, le mardi 2 juin 2015 à 18:00, Villa Mounsey, rue du Marché 8 à Montreux)
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11. Développement d'un postulat -
11.1 Postulat de M. Christophe Privet « « Mise à jour du préavis 21/2004 sur la politique culturelle de la ville de Montreux. » ».
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12. Développement des interpellations et réponses de la Municipalité -
13. Autres objets s’il y a lieu.
Président :
Emmanuel Gétaz