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Conseil Communal
Montreux, le |
CONVOCATION
Le Conseil communal est convoqué
le mercredi 9 décembre 2015 à 18 h 15
Salle de gymnastique, Chernex
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0. Préambule -
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 11 Novembre 2015 -
2. Communications du Bureau, notamment sur la composition : -
2.1 de la commission chargée de l’examen du préavis intercommunal (qui sera formellement déposé lors de la séance du 3 février 2016) relatif à une demande de crédit pour la construction de l’Espace régional des Pléiades (date de la séance d’information régionale, le mardi 2 février 2016 à 18 h. 30 Blonay, en un lieu qui sera communiqué ultérieurement, date de la commission montreusienne, le lundi 15 février 2016 à 19 h. 00, rue du Temple 11 à Montreux).
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3. Correspondance -
4. Communications de la Municipalité -
5. Motions, postulats et interpellations déposés -
6. Rapports des commissions -
6.1 37/2015 relatif au budget communal ordinaire pour 2016 -
6.2 38/2015 relatif à l’adoption du budget 2016 du Fonds culturel Riviera. -
6.3 39/2015 relatif à l’octroi d’un crédit d’investissement du patrimoine administratif de CHF 340'000.- au maximum pour le financement de l’assainissement du couplage chaleur-force de la piscine de la Maladaire afin de le rendre conforme aux normes de l’Office fédéral de l’environnement, OPair (ordonnance de la protection de l’air -
6.4 40/2015 relatif à l’octroi d’un crédit d’investissement de CHF 1'800'000.- au maximum pour l’achat de 47 places de parc en ouvrage, sises à l’Avenue Belmont, sur le niveau supérieur de la parcelle No 374 de Montreux -
6.5 41/2015 relatif à l’octroi d’un crédit d’investissement du patrimoine administratif d’un montant de CHF 2'135'000.- au maximum, sous déduction de subventions et participations à recevoir, pour la réalisation d’une installation photovoltaïque de 208 kWc et l’assainissement énergétique de l’ancienne salle de gymnastique du collège de Montreux-Ouest) -
6.6 42/2015 relatif à la demande d’un crédit d’investissement du patrimoine administratif de CHF 320'000.- au maximum, sous déduction de participations à recevoir ; pour le financement des travaux de réfection des toitures des chalets d’alpage de la Pacoresse et de la Plagniaz, ainsi que le chalet locatif du grenier de la Pacoresse à la suite de dégâts causés par la grêle -
6.7 Traversée de Clarens par la Rue du Lac : « Entre incohérence et incompréhension ».
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7. Préavis de la Municipalité -
7.1 43/2015 relatif à la demande d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de CHF 1'900'000.- au maximum, pour la construction de la surélévation du pavillon scolaire du collège de Chernex -
7.2 44/2015 relatif à l’octroi d’un crédit d’investissement du patrimoine administratif de CHF 110'000.- au maximum pour le déplacement et l’agrandissement de la place de jeux de l’espace plein air de la Foge sur la parcelle communale No 8158 (ex-jardins familiaux) -
7.3 45/2015 relatif à la fixation du taux d’activité, à la rétribution et aux indemnités diverses de la Municipalité pour la législature 2016 – 2021
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8. Rapport-préavis de la Municipalité : -
8.1 46/2015 relatif à la prévoyance professionnelle et aux indemnités de départ des membres de la Municipalité, répondant à la motion de M. Pierre-André Spahn intitulée « Modification du règlement fixant les conditions du droit à la retraite des municipaux », prise en considération le 8 octobre 2008, ainsi qu’à la motion de M. Oliver Blanc intitulée « Pour une réforme du système de retraite des membres de la Municipalité », prise en considération le 31 août 2011 -
8.2 47/2015 relatif à la réorganisation de l’office du sport et des installations sportives et réponse au postulat de Monsieur le Conseiller communal Yves Depallens : « Sport à Montreux : Etat des lieux et vision pour l’avenir »
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9. Développement d’une motion et des postulats suivants : -
10. Développement des interpellations et réponses de la Municipalité. -
10.1 « L’arrivée des réfugiés à l’abri PC de Vinet à Clarens ». -
10.2 Bancs publics -
10.3 Bâtiments vides de la commune de Montreux, notamment Held
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11. Autres objets s’il y a lieu.
Président :
Lionel Winkler