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Conseil Communal
Montreux, le samedi 25 juin 2016 |
CONVOCATION
Le Conseil communal est convoqué
le samedi 25 juin 2016 à 09 h 00
au Caux Palace, à Caux
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0. Préambule -
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 Mai 2016 -
2. Communications du Bureau -
2.1 17/2016 relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de CHF 1'897'912.95, sous déduction des subventions cantonales à recevoir, pour couvrir les frais liés aux travaux urgents effectués sur des biens publics suite aux intempéries survenues de 2013 à 2015. -
2.2 18/2016 relatif à l’adoption de la servitude de passage public à pied au travers du plan partiel d’affectation (PPA) "La Corsaz". -
2.3 19/2016 relatif à l’octroi d’une subvention annuelle de CHF 50'000.- en faveur de l’organisation du Montreux Trail Festival, à porter aux budgets 2017, 2018 et 2019. -
2.4 20/2016 relatif à l’octroi d’un crédit budgétaire complémentaire de CHF 110’000.- ainsi que d’une subvention exceptionnelle de CHF 150'000.-, à financer par crédit complémentaire, en faveur de la Fondation du Festival du rire. -
2.5 21/2016 relatif au postulat de Monsieur le Conseiller communal Emmanuel GETAZ intitulé « Pour une étude sur la réaffectation du bâtiment, propriété de la commune, abritant actuellement l'Audiorama à Territet, notamment pour analyser l'opportunité de la création de logements ».
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3. Correspondance -
4. Communications de la Municipalité -
5. Motions, postulats et interpellations déposés -
6. Rapports des commissions -
6.1 06/2016 relatif aux comptes 2016 du Fonds culturel Riviera -
6.2 10/2016 relatif à la gestion et aux comptes 2015 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL) -
6.3 11/2016 relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de CHF 4'950'000.- au maximum, sous déduction de subventions et participations à recevoir, pour la rénovation des toitures, de l'éclairage, du parvis d'entrée, des peintures intérieures et extérieures, ainsi qu’une amélioration de la ventilation de la salle Omnisports du Pierrier à Clarens -
6.4 12/2016 relatif à l’octroi d’un crédit d’investissement du patrimoine administratif d’un montant de CHF 650'000.- au maximum pour le renouvellement du tracteur forestier de débardage et l’acquisition d’un nouveau tracteur de travail, à la réorganisation des activités hivernales de la section forêts et à la création d’un poste de forestier-bûcheron -
6.5 13/2016 relatif aux comptes communaux 2015 -
6.6 14/2016 relatif à l’octroi d’un crédit d’investissement du patrimoine administratif de CHF 1'455'000.- au maximum pour la réhabilitation du système de filtration de l’eau de la piscine de la Maladaire -
6.7 15/2016 relatif à l’octroi d’une subvention de CHF 100'000.- en faveur de l’organisation de dix manifestations dans le cadre des 150 ans de la FSG Montreux -
6.8 16/2016 relatif à la prolongation du règlement instituant une aide financière à l’achat d’abonnements de transports publics -
6.9 05/2013 sur le rapport No 05/2016 sur la gestion communale durant l'année 2015. (Rapp : M. Alexandre Staeger) -
6.10 19/2016 relatif à l’octroi d’une subvention annuelle de CHF 50'000.- en faveur de l’organisation du Montreux Trail Festival, à porter aux budgets 2017, 2018 et 2019.
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7. Préavis de la Municipalité -
7.1 17/2016 relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de CHF 1'897'912.95, sous déduction des subventions cantonales à recevoir, pour couvrir les frais liés aux travaux urgents effectués sur des biens publics suite aux intempéries survenues de 2013 à 2015. -
7.2 18/2016 relatif à l’adoption de la servitude de passage public à pied au travers du plan partiel d’affectation (PPA) "La Corsaz". -
7.3 19/2016 relatif à l’octroi d’une subvention annuelle de CHF 50'000.- en faveur de l’organisation du Montreux Trail Festival, à porter aux budgets 2017, 2018 et 2019.
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8. Rapport-préavis de la Municipalité : -
8.1 20/2016 relatif à l’octroi d’un crédit budgétaire complémentaire de CHF 110’000.- ainsi que d’une subvention exceptionnelle de CHF 150'000.-, à financer par crédit complémentaire, en faveur de la Fondation du Festival du rire.
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9. Rapport de la Municipalité -
9.1 21/2016 relatif au postulat de Monsieur le Conseiller communal Emmanuel GETAZ intitulé « Pour une étude sur la réaffectation du bâtiment, propriété de la commune, abritant actuellement l'Audiorama à Territet, notamment pour analyser l'opportunité de la création de logements ».
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10. Développement d’une motion et des postulats suivants : -
10.1 Aide au logement 2.0
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11. Rapport de la Commission "communication et organisation" du Conseil communal -
12. Développement des interpellations et réponses de la Municipalité. -
13. Autres objets s’il y a lieu. -
14. 16/2016 relatif à la prolongation du règlement instituant une aide financière à l’achat d’abonnements de transports publics -
15. 12/2016 relatif à l’octroi d’un crédit d’investissement du patrimoine administratif d’un montant de CHF 650'000.- au maximum pour le renouvellement du tracteur forestier de débardage et l’acquisition d’un nouveau tracteur de travail, à la réorganisation des activités hivernales de la section forêts et à la création d’un poste de forestier-bûcheron
Président :
Lionel Winkler