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Conseil Communal
Montreux, le mercredi 7 décembre 2016 |
CONVOCATION
Le Conseil communal est convoqué
le mercredi 14 décembre 2016 à 18 h 00
Aula de Montreux-Est, rue de la Gare 33, Montreux
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0. Préambule -
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 Novembre 2016 -
2. Prestation de serment d’une conseillère ou d'un conseiller en remplacement de Mme Sarah Boulahchiche (SOC), démissionnaire -
3. Communications du Bureau, notamment sur la composition : -
3.1 de la commission chargée de l’examen l’avant -projet des statuts de l’Association régionale d’action sociale Riviera (ARAS). ( Date de la séance d’ information, le mardi 31 janvier 2017 à 19 h. 00, à la salle des Remparts, place des Anciens -Fossés 7 à 1814 La Tour-de-Peilz
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4. Correspondance -
5. Communications de la Municipalité -
6. Motions, postulats et interpellations déposés -
7. Rapports des commissions -
7.1 34/2016 relatif à la mise en place d’un dispositif de travail social de proximité (TSP) et à la création d’un poste de « travailleur social hors murs » (TSHM) à 100% sur la Commune de Montreux, ainsi qu’à l’octroi d’un crédit budgétaire de CHF 154'900.- (rapport-préavis No 29/2012), ainsi qu’à la pérennisation du dispositif -
7.2 35/2016 Préavis relatif à l’adoption du budget 2017 de Communauté intercommunale d'équipement du Haut-Léman (CIEHL) -
7.3 39/2016 Préavis relatif à l’octroi d’un crédit d’investissement du patrimoine administratif d’un montant de CHF 726'000.- au maximum pour couvrir les frais liés aux travaux relatifs à l'entretien des forêts de protection dans le périmètre des Avants -
7.4 42/2016 relatif au budget communal ordinaire pour 2017 -
7.5 43/2016 relatif au budget du Fonds culturel Riviera Rapport-relatif-au-budget-du-Fonds-culturel-Riviera 05.12.2016 8 40 44.pdf (pdf, 70 Kb)
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7.6 44/2016 relatif à la fixation des plafonds d’endettement et de cautionnement pour la législature 2016 – 2012 -
7.7 45/2016 relatif au concept communal en matière d’aide au tiers-monde et à l’octroi d’une aide financière de CHF 83'819.- au maximum, à financer par crédit complémentaire, pour une structure hospitalière à Bekoratsaka, région de Sofia sur l’île de Madagascar -
7.8 46/2016 relatif à l’octroi d’un crédit d’investissement du patrimoine administratif de CHF 1'084'000.00 au maximum, pour l’assainissement du passage inférieur routier, dit PI de l’Auberge, sur la ligne CFF du Simplon à Territet -
7.9 47/2016 relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de CHF 1'945'000.00, sous déduction des subventions cantonales à recevoir, pour couvrir les frais liés aux travaux réalisés et à entreprendre pour assurer la stabilité de certains tronçons routiers communaux sur les hauts de la commune -
7.10 49/2016 relatif à la demande d'un crédit d’investissement du patrimoine administratif de CHF 70'000.- au maximum, sous déduction de la participation de la Fondation de la ville de Montreux pour l'équipement touristique, pour l’extension du réseau de vélos en libre-service « Riviera Roule » sur la Commune de Montreux et à la réponse au postulat de M. J. P. Buholzer « Mettre à disposition de la population de Montreux et de ses visiteurs des vélos électriques » -
7.11 Aide au logement 2.0 Rapport-motion-Aide-au-logement-2.0 05.12.2016 15 49 36.pdf (pdf, 67 Kb)
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8. Préavis de la Municipalité -
8.1 50/2016 relatif à l’octroi d’un crédit de CHF 120'000.00 au maximum, sous déduction des subventions à recevoir, destiné à la réalisation d’études concernant la faisabilité d’un chauffage à distance sur Clarens, le développement d’un concept de chauffage à distance sur Montreux et Clarens, ainsi que l’élaboration d’un cahier des charges permettant un appel d’offres à "contracting" énergétique pour sa réalisation 008 01PSM Preavis50 2016 ChauffageDistanceVF.pdf (pdf, 499 Kb)
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9. Développement d’une motion et des postulats suivants : -
9.1 Pour un élargissement partiel de la route de la Combe adapté à la hausse constante de la circulation dans le hameau de la Rottaz à Chailly sur Montreux.
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10. Développement des interpellations et réponses de la Municipalité. -
11. Autres objets s’il y a lieu. -
12. Annexes Chalarose-Figure-1-arbres-atteints.jpg (jpg, 435 Kb)
Chalarose-Figure-2-arbres-atteints-de-categorie-1.jpg (jpg, 554 Kb)
Président :
Christian Bécherraz